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Janvier 1998

Conseil Municipal

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77- QOC 98-12 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-écologie, solidarité et citoyenneté ", à M. le Maire de Paris concernant la circulation automobile à Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

5- Observations sur l'ordre du jour. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

53- QOC 98-17 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant une étude sur l'implantation d'une ligne de tramway en rocade sud de Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

12- Question d'actualité de M. Jean-Loup MORLÉ, au nom de l'intergroupe " Union de Paris " sur l'évolution du nombre de postes d'enseignants à Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

73- QOC 98-44 Question de Mme Maryse LE MOËL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la mosquée de la rue Polonceau (11e). Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

65- QOC 98-36 Question de Mme Maryse LE MOËL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la féminisation du listing du Conseil de Paris. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

74- V - Questions des élus non-inscrits. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

32- 1997, DAUC 257 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris, soit de rétrocéder, soit de vendre les lots communaux dépendant de l'immeuble situé 23, rue Bourgon (13e). - Suppression du droit de préemption urbain renforcé sur l'îlot Bourgon. Débat / Conseil municipal / JANVIER 1998

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lots nos 17-25) dépendant de l'immeuble situé 16, rue de Seine (6e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1998 [1997 DAUC 280]

Approbation du principe de la rénovation des installations de chauffage et de ventilation de la salle des séances du Conseil de Paris à l'Hôtel-de-Ville (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1998 [1998 DPA 73]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 8, rue François-Miron (4e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1998 [1998 DLH 36]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1998 [1998 R. 2]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers en réparation de dommages causés à l'intéressé lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1998 [1998 DPE 10]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'incidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1998 [1997 JS 372]

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction de 6 logements locatifs aidés, situé dans la Z.A.C. "Moskowa", lot N1, 18 ter, rue Bonnet (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1998 [1998 DLH 1-1°]

Extension de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire d'amortissement de 3 ans pour 3 emprunts contractés par la société anonyme d'H.L.M. "EFIDIS" auprès de la Caisse des dépôts et consignations. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1998 [1997 DLH 245-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre aux instances introduites devant le Tribunal administratif de Paris par M. André MOUCHON, tendant au sursis à exécution et à l'annulation de la délibération 1997 DLTI 4, en date du 28 avril 1997 approuvant la création d'une société d'économie mixte funéraire. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1998 [1998 AJ 2]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1998 [1998 R. 4]

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire citer directement M. DIAS DE LOMBA, Président directeur général de l'Entreprise de pompes funèbres de Belleville, devant le Tribunal correctionnel de Paris en vue de le voir condamné à payer une amende pour violation des droits d'exclusivité du service extérieur des Pompes funèbres de la Ville de Paris et à verser des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1998 [1998 AJ 4]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le groupe scolaire, 94, rue Joseph-de-Maistre (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 1998 [1998 DPA 17]