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Janvier 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu relatif aux Plans de sauvegarde et de mise en valeur parisiens. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 82]

Approbation des recommandations environnementales pour les acteurs de la construction et de l’aménagement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 DPJEV 2]

Vœu relatif à une demande de réserve pour le groupe scolaire Europe. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 31]

Vœu relatif aux places de stationnement résidentiel. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 18]

Vœu relatif à la diffusion du “cahier des recommandations environnementales pour les acteurs de la construction et de l’aménagement”. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 5]

Vœu relatif aux Conseils de quartier. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 71]

Vœu relatif au 39 bis rue de Montreuil. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 66]

Vœu relatif à la présentation du bilan net des plantations effectuées depuis le début de la mandature. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 2]

Vœu relatif à une liste de parcelles pouvant faire l’objet de réserves pour la réalisation de logements sociaux et/ou d’équipements publics. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 36]

Vœu relatif à l’engagement d’études pour permettre la réalisation d’équipements. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 29]

Vœu relatif à la mise en œuvre de la ZPPAUP à Saint-Germain-des-Prés. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 77]

Vœu relatif à la ruelle du Soleil d’Or (15e). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 38]

Voeu relatif à la maîtrise des flux et au développement d’énergies renouvelables. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 12]

Vœu relatif aux parcelles signalées pour leur intérêt patrimonial, culturel ou paysager. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 67]

Voeu tendant à prévoir des orientations d’amé-nagement et des mesures pour l’emploi dans les sites politique de la ville. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 27]

Vœu relatif à la révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur du Marais. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 84]

Vœu relatif au renforcement du caractère incitatif du cahier des recommandations environnementales. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 4]

Vœu relatif à la création d’une ZPPAUP sur le quartier Saint-Germain-des-Prés. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 78]

Vœu concernant les modalités d’application de la mesure en faveur du logement social dans le secteur de déficit. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 10]

Vœu relatif à des demandes de classement et de protection d’ensemble bâtis. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 39]