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Janvier 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu relatif à la communication du bilan des murs végétalisés réalisés dans Paris depuis le début de la mandature. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 1]

Vœu relatif au rééquilibrage géographique des logements sociaux. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 64]

Vœu relatif au traitement des “dents creuses” préexistantes. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 14]

Vœu relatif aux méthodes et au calendrier d’élaboration de l’agenda 21. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 57]

Voeu relatif à la déduction, dans une perspective durable conforme aux normes HQE, de la SHON de certaines surfaces (loggias, jardins d’hiver, hall d’entrée, locaux vélos, poussettes, locaux communs résidentiels, circulation horizontale). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 20]

Vœu relatif à l’action municipale en direction du logement social de fait. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 63]

Vœu relatif aux modalités d’examen des projets de délibération instruits par le Service de l’Ecologie urbaine. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 6]

Vœu relatif à la mise en cohérence des politiques urbaines de l’agglomération. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 42]

Vœu concernant les initiatives culturelles - pratique sportive - terrains de jeux dans le 15e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 32]

Vœu relatif à l’insertion des vœux et amendements dans le dossier d’enquête publique. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 73]

Vœu relatif aux propositions des conseils de quartier. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 72]

Vœu relatif à la sensibilisation des Parisiennes et des Parisiens au développement durable. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 55]

Vœu relatif à l’occupation des parcelles. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 13]

Vœu relatif à la création d’espaces de propreté de proximité. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 35]

Vœu relatif à l’implantation d’équipements dédiés à la pratique d’activités sportives et de loisirs de rue dans le 5e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 46]

Vœu relatif à l’élaboration d’un plan de déplacements aux abords de la gare de Lyon. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 47]

Vœu relatif à la présentation du bilan des chartes bilatérales de coopération. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 43]

Vœu relatif à la programmation d’un équipement culturel dans le secteur “Clichy Batignolles” (17e). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 24]

Vœu relatif aux parcelles signalées pour leur intérêt patrimonial, culturel ou paysager. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 68]

Vœu relatif à la prise en compte du cirque. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 34]