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Janvier 2005

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Vœu concernant les PSMV parisiens. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 83]

Vœu concernant le contrôle de la fonction d’en-treposage. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 9]

Vœu relatif à la gestion des eaux de pluie. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 3]

Vœu relatif au soutien à la politique de créations d’entreprises de proximité, d’éco-développement et de développement de l’économie solidaire. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 30]

Vœu relatif à la création d’une zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager sur le quartier Montmartre dans le 18e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 81]

Vœu relatif à la restitution des modifications prises en compte dans le PLU approuvé. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 76]

Vœu tendant à solliciter le Préfet de la Région d’Ile-de-France afin d’obtenir le classement des réseaux de chaleur alimentés majoritairement à partir d’énergies renouvelables de récupération ou par cogénération, ainsi que du réseau de froid. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 45]

Arrêt du projet de Plan local d’urbanisme de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 DU 1-2°]

Vœu relatif à la mise en place de fontaines publiques d’eau potable sur le territoire parisien. Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 50]

Vœu relatif au classement du quartier Montmartre en Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP). Déliberation / Conseil municipal / JANVIER 2005 [2005 V 80]