Location de l’immeuble 141, rue de la Croix-Nivert (15e) à ELOGIE-SIEMP -Bail emphytéotique.
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DLH 28-1]
Signature de la Convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet CoResponsability in District Energy Efficiency & Sustainability (CORDEES)».
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 SG 2-1]
Lancement d'un visuel "Miel de Paris" pour favoriser la vente du miel produit à Paris.
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Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DEVE 42-1]
Convention de partenariat entre la Ville de Paris et les Brasseurs de France pour la production de bière à partir de l'orge et du houblon cultivés au Bois de Vincennes.
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Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DEVE 47-1]
Crèches réalisées sur le domaine public de l’APHP - hôpitaux Saint-Louis (10ème), Trousseau (12ème), Pitié-Salpétrière (13ème) et Bichat (18ème). Autorisations d’urbanisme ; demandes de subventions.
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Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DFPE 23-1]
Immeuble communal 29 avenue de Villiers (17e) - Convention d’occupation du domaine public avec l’Association « Maison de l’Europe, centre de rencontres internationales » et fixation de la redevance
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Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DLH 35-1]
Lancement d’une procédure de délégation de service public portant sur la gestion, la modernisation et l’exploitation de la Tour Eiffel de gré à gré avec la SETE
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JANVIER 2017
[2017 DFA 10-1]
Plan de modernisation et de valorisation des Jardins d’enfants dits « Paris Habitat ».
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Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DFPE 31-1]
Aide d’urgence (100.000 euros) à l’Union Internationale des Organisations de Secours et Soins Médicaux (UOSSM-INTERNATIONAL) pour les populations civiles victimes du conflit en Syrie.
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Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DGRI 8-1]
Fixation, à compter du 1er janvier 2017, du taux de majoration de la cotisation de taxe d'habitation des logements meublés non affectés à l'habitation principale
Déliberation /
Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DFA 8-1]
Convention entre la Ville de Paris, l’Académie de Paris et le Comité National Olympique et Sportif Français pour encourager l’accès à la pratique sportive et soutenir les valeurs de l’Olympisme
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Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DJS 108-1]
Signature d'une convention de financement avec la Région Ile de France pour la mise en place de 3 chantiers participatifs sur la petite ceinture (12ème, 19ème et 20ème).
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Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DFA 5-1]
Conseil d’administration de la société d’économie mixte locale Elogie-Siemp. Rémunérations annuelles des représentants de la Ville de Paris
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Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DDCT 17-1]
Acquisition 43-45, avenue Simon Bolivar (19e) d'un programme de 51 logements PLS par la RIVP.
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JANVIER 2017
[2017 DLH 15-1]
Crèche 117/121 rue de Ménilmontant (20e) – Convention de gestion avec Paris Habitat et le CROUS.
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Conseil municipal /
JANVIER 2017
[2017 DFPE 19-1]
