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Juillet 1995

Conseil Municipal

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Subvention exceptionnelle à la Ligue d'Ile-de-France de volley-ball, Levallois (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 965]

Subvention à l'association "Comité social de la Société d'encouragement Le Mérite" (14e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1230]

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e" (6e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 695]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 R. 26]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de construction comprenant 34 logements locatifs intermédiaires et 27 places de stationnement situé 74-76-78 bis, rue Albert (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 580-3°]

Subvention à l'Union des anciens combattants de la Préfecture de police et de la Police de la Région parisienne (4e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1530]

Subvention à l'Association des amis du passage des Panoramas (2e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1424]

Service technique des Transports automobiles municipaux. -Budget modificatif de 1995. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1034]

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 7e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1110]

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1995. -Décision modificative n° 2. M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1052]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 R. 22]

Subvention à l'association "Comité du Faubourg Saint-Germain" (7e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1426]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 R. 23]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la "SEM Centre" et l'association "Emmaüs" une convention relative à la mise à disposition de 4 logements dans l'immeuble situé 4, rue Jean-Jacques-Rousseau (1er) ainsi qu'aux mesures d'accompagnement dans le cadre de cette mise à disposition. Mme Marie-Thérèse HERMANGE et M. Michel BULTÉ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1143]

Subvention à l'association "Les anciens de Charonne" (20e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 916]

Subvention à l'association "Centre international de séjour de Paris" (12e). M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1173]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec le "Paris Université Club" en faveur du volley-ball de haut niveau à Paris. -Subvention à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 960]

Service technique des Transports automobiles municipaux. -Approbation du compte administratif de 1994. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1032]

Subvention à l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre - 3e section de Paris (3e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 116]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions en vue de l'achat de prestations aux caisses des écoles pour la restauration des centres aérés et des centres de loisirs d'été. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1124]