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Juillet 1995

Conseil Municipal

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0 - Introduction Débat / Conseil municipal / JUILLET 1995

36 - 1995, D. 1118 - Subvention à des associations de jeunesse du 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1995

13 - Discussion budgétaire.- Exposé de M. Camille CABANA, adjoint chargé des Finances. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1995

8 - Composition des Commissions de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1995

38 - 1995, D. 1145- Bilan de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Custine-Clignancourt".- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer d'une part avec l'Etat et l'A.N.A.H. la convention relative à la conduite de cette opération, et d'autre part avec le "PACTE de Paris" la convention relative au suivi et à l'animation de ladite opération. 1995, D. 1146- Bilan de la concertation relative à l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Château-Rouge" (18e).- Modification du périmètre de l'opération.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, avec l'Etat et l'A.N.A.H., la convention relative à la conduite de cette opération et, d'autre part, avec le "PACTE de Paris", la convention relative au suivi et à l'animation de ladite opération. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1995

44 - Adoption, par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1995

34 - 1995, D. 1124- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions en vue de l'achat de prestations aux caisses des écoles pour la restauration des centres aérés et des centres de loisirs d'été. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1995

20 - Assainissement. 1995, D. 1057- Budget annexe de l'Assainissement.- Approbation du compte administratif de 1994. 1995, D. 1056- Budget annexe de l'Assainissement.- Décision modificative n° 1 de 1995. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1995

15 - 1995, D. 957- Approbation du compte administratif d'investissement de la Ville de Paris de 1994. 1995, D. 958- Approbation du compte administratif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1994. 1995, D. 1052- Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1995.- Décision modificative n° 2. 1995, D. 1053- Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1995

3 - Félicitations. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1995

31 - 1995, D. 1176- Programme 1995 des "Quartiers tranquilles". Débat / Conseil municipal / JUILLET 1995

9 - Observations sur l'ordre du jour. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1995

19 - Pompes funèbres. 1995, D. 1033- Service municipal des Pompes funèbres.- Approbation du compte administratif de 1994. 1995, D. 1038- Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du Service municipal des Pompes funèbres au titre de l'exercice 1994. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1995

2 - Condoléances. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1995

30 - 1995, D. 1102- Programme 1995 de mesures en faveur du stationnement des deux-roues. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1995

25 - 1995, D. 1142- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les Oeuvres françaises de bienfaisance de l'Armée du Salut" une convention relative aux mesures d'accompagnement dans le cadre de la mise à disposition de logements d'un immeuble situé 112, rue des Dames (17e), en vue de l'hébergement de personnes défavorisées. 1995, D. 1143- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la "SEM Centre" et l'association "Emmaüs" une convention relative à la mise à disposition de 4 logements dans l'immeuble situé 4, rue Jean-Jacques-Rousseau (1er), ainsi qu'aux mesures d'accompagnement dans le cadre de cette mise à disposition. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1995

10 - 1995, D. 1082- Communication de M. le Maire de Paris sur la pollution atmosphérique. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1995

1 - Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1995

27 - 1995, D. 1081- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "AIRPARIF" 2 conventions relatives aux actions communes visant à l'amélioration de la qualité de l'air à Paris. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1995

43 - Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUILLET 1995