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Juillet 1995

Conseil Municipal

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Subvention à l'Association pour le mieux-être des retraités (17e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1492]

Subvention à l'association "Cercle du 3e âge Saint-Paul - Saint-Gervais" (4e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1290]

Subvention à l'Association nationale des fonctionnaires d'origine nord africaine et leurs amis (17e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1477]

Confirmation de l'autorisation à M. le Maire de Paris de céder une propriété communale dénommée "Château de la Contour" située sur le territoire de la commune de Jouhet (Vienne). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 954]

Subvention à l'Association des commerçants, artisans, entrepreneurs, industriels et professions libérales (20e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1335]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "Sitraba" pour l'aménagement du terre-plein central des boulevards Richard-Lenoir et Jules-Ferry (11e) (lot n° 4). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 978]

Subvention à l'association "Union fédérale des marchés" Rungis (Val-de-Marne). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1331]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture d'articles de bureau nécessaires aux écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Paris pour 1996, 1997 et 1998. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1044]

Subvention à l'Association des commerçants et prestataires de service du quartier Notre-Dame-de-Lorette (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1433]

Subvention exceptionnelle au "Tropical club association" (13e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1014]

Subvention à l'association "Groupement d'action sociale pour l'aide aux malades et aux vieillards" (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 960]

Subvention à l'association "Paris-Aide aux victimes" (14e) pour son action d'aide et de sensibilisation. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 1010]

Subvention à l'Association pour la promotion des loisirs dans les écoles du Quartier-Latin (5e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1013]

Subvention à l'association "Le 13e ART" (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1226]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 R. 15]

Subvention à l'Association des commerçants de la place du Marché Sainte-Catherine et Cie (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1377]

Subvention à l'association "Commune libre des trois hameaux, Mouffetard, Contrescarpe, Montagne-Sainte-Geneviève" (5e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 1383]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'entreprise "PISONI" un contrat de transaction en vue de procéder à l'indemnisation amiable de cette dernière suite aux travaux de réhabilitation de la piscine de la Butte-aux-Cailles (13e). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 950]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Accueil des jeunes en France" pour l'occupation des locaux situés 119-121, rue Saint-Martin (4e). M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 D. 972]

Subvention à l'association "Amitié cancer Paris" (19e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1995 [1995 P. 753]