Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juillet 1999

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Approbation du principe de la réalisation des travaux de couverture au musée du Petit-Palais (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1999 [1999 DPA 148]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat et l'Association pour la gestion et la promotion des activités sportives de la Ville de Paris (A.P.A.S.V.P.) une convention pour l'aménagement des rythmes de vie des enfants et des jeunes. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1999 [1999 JS 160]

Subvention à un établissement scolaire du 12e arrondissement. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1999 [1999 DASCO 76]

Subvention exceptionnelle au Club athlétique de Paris (14e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1999 [1999 JS 163]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement de la place du Palais Bourdon (7e). - Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1999 [1999 DVD 97]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de Paris d'une demande de permis de démolir visant un bâtiment à usage d'habitation situé dans le groupe de logements "Brillat-Savarin" entre le n° 13 de la rue Fontaine-à-Mulard et le n° 18 de la rue Brillat-Savarin (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1999 [1999 DLH 181]

Z.A.C. "de la Réunion" (20e). - Avis favorable au projet de dossier de réalisation comprenant les 3 éléments modifiés suivants : Plan d'aménagement de zone ; programme des équipements publics ; modalités prévisionnelles de financement. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1999 [1999 DAUC 38-2°]

Subvention à l'association "Les restaurants du coeur - Les relais du coeur de l'Ile-de-France" (10e) pour sa campagne d'hiver 1998-1999 menée en faveur des Parisiens démunis. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1999 [1999 ASES 108]

Budget annexe de fossoyage. - Budget modificatif de 1999. Mme Françoise de PANAFIEU et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1999 [1999 PJEV 63]

Subvention à l'association "Cité de la presse" (1er). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1999 [1999 DGIC 6]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de sel de déneigement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1999 [1999 DPE 30]

Z.A.C. "de la Réunion" (20e). - Autorisation aux maîtres d'ouvrages et à l'aménageur de déposer des demandes de démolir ou de construire sur des propriétés municipales. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1999 [1999 DAUC 38-3°]

Approbation du principe de la réalisation d'un escalier de secours à l'école élémentaire, 20, rue Falguière (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1999 [1999 DPA 162]

Approbation du principe de la confortation de sols de la mairie du 19e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1999 [1999 DPA 151]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'une presse Offset 2 couleurs de taille minimum 33x45 destinée à l'atelier de reprographie et d'impression de la Direction de la Protection de l'Environnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE et M. Lucien FINEL, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1999 [1999 DPE 47]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 2 à 4 laveuses de chaussées de 4.000 litres minimum de capacité (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1999 [1999 DPE 24]

Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1999 [1999 ASES 103]

Subvention à l'Union départementale des associations familiales de Paris (9e) pour son service "Institution" au titre de 1999. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1999 [1999 ASES 96]

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement d'une halte-garderie, 11-21, rue du Chalet (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1999 [1999 DPA 158]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association du couvent des Cordeliers (6e) une convention d'objectif et une convention d'occupation du domaine public. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 1999 [1999 DAC 72]