Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juillet 2001

Supprimer

Conseil Municipal

Supprimer

Débat

Supprimer

Résultats de votre recherche

53 - 2001, PP 48 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 106.133.843 F (16.180.000 euros) pour financer la restructuration du Poste de commandement de compagnie "Montmartre" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (18e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

13 - 2001, DPE 63 - Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 de 2001 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

49 - 2001, DRH 39 - Approbation du protocole d'accord-cadre relatif à l'aménagement réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la Ville et du Département de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ce document Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

27 - Proposition de vœu n° 17 déposée par le groupe "Les Verts" relatif au projet immobilier 28-32, rue Romainville, 1 à 3, passage du Monténégro Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

38 - 2001, DRH 29 - Modification de la délibération 1998 DRH 80, en date des 14 et 15 décembre 1998, fixant les conditions d'emplois des collaborateurs de Cabinet Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

32 - 2001, DLH 144 - Avis de la Chambre régionale des Comptes d'Ile-de-France du 11 avril 2001, relatif à la convention passée le 29 décembre 2000 avec la Régie immobilière de la Ville de Paris pour la construction et la gestion d'un ensemble immobilier à usage de logements sociaux Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

21 - 2001, DFAE 76 - Transformations, créations et suppressions d'emplois dans les services de la Ville de Paris pour 2001 Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

34 - 2001, DLH 185 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société d'économie mixte "S.E.M.A.-EST" une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage en vue de réaliser divers travaux dans l'immeuble communal situé 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e) Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

23 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

40 - Proposition de vœu de l'exécutif tendant à l'intervention d'un moratoire sur les expulsions des locataires de bonne foi Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001

17 - 2001, DGIC 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert européen pour la conception, l'exécution et le suivi des actions de communication dans le domaine de la Propreté Débat / Conseil municipal / JUILLET 2001