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Convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec Paris Habitat-OPH pour l'aménagement de la liaison piétonne de l'îlot Saïda (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DVD 144-1]


Signature d'une convention de superposition d'affectation sur le domaine public fluvial au bénéfice de la ville de Bondy pour la réalisation d'aménagements des berges du canal de l'Ourcq. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DVD 159-1]


Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale consultative des gens du voyage. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [R.23]


Attribution de la dénomination square Olga Bancic au square situé 34, rue Godefroy Cavaignac (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DEVE 116-1]


Conventions de parrainage " Paris Plages 2013 " (Eau de Paris, Flammarion, FFSA, Cité des Sciences, Lafarge, FNAC, Ports de Paris, France Télévisions et My Note Deco) Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DICOM 15-1]


Conventions de partenariat dans le cadre de l'évènement "Bougez Malin". Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DVD 55-1]


Compte-rendu de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et avis favorable à la poursuite de l'opération dans le cadre de l'aménagement de voirie de la Villa Marcès (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DU 190-1]


Protocole transactionnel avec la société EFFIA Stationnement relatif à l'exploitation du parc de stationnement Porte de la Chapelle (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DVD 45-1]


Signature avec la Fondation Louis Vuitton pour la Création d'une convention de financement pour l'aménagement de l'avenue Mahatma Gandhi à Paris (16e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DVD 162-1]


Abrogation de la délibération 2004 DF 6 du 28 mai 2004 relative à l'acceptation de l'encaissement des recettes de stationnement payant de surface au moyen du porte-monnaie électronique MONEO. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DVD 86-1]


Convention d'occupation d'un immeuble non bâti avec Réseau Ferré de France dans le cadre de l'aménagement du site de l'ancien hôpital Broussais (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DVD 143-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Les Amis d'Enercoop pour ses actions en faveur de la réduction de la consommation électrique des ménages. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DEVE 99-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association pour Fêter la nature dans l'Est Parisien (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DEVE 104-1]


Relèvement des tarifs des prestations funéraires municipales concurrentielles et domaniales dans les cimetières de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DEVE 69-1]


Subvention (8.000 euros) à l'association Agir Pour l'Environnement (APE) pour son action sur le territoire parisien. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DEVE 100-1]


Convention avec Paris Habitat OPH pour le renforcement du mur de soutènement sur la Framboisine dans le cadre de l'extension du parc Martin Luther King (17e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DEVE 5-1]


Admission en non-valeur de créances irrécouvrables sur l'exercice 2013 du Budget Annexe de l'Eau Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DPE 62-1]


Subvention avec convention (4.000 euros) à l'association Avenir Santé France. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DVD 71-1]


Attribution de la dénomination Piste Pierre et Ernest Michaux à une piste cyclable à Paris (8e). Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DVD 151-1]


Signature d'un marché relatif à des prestations de levés, de dessin et de récolement des plans de voirie de surface de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUILLET 2013 [2013 DVD 122-1]


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