Subventions (14.000 euros) à deux associations au titre de l’aide aux évènements artistiques et culturels à Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DAC 1079-1]
Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement-Adhésion et cotisation (1.398 euros)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DPE 1015-1]
Cession et acquisition de lots dans l'immeuble en copropriété 5/5 bis, rue Basfroi (11e). Location à SNL-PROLOGUES de lots de copropriété-Avenant à bail emphytéotique.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DLH 1070-3]
GPRU Porte Montmartre (18e) - Achat de voies privées dans le groupe Huchard, Brisson, Varenne.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DU 1036-1]
Subvention (4 000 euros) à l’association Ecritures Théâtrales Contemporaines en Caraïbe (97200 Fort de France) pour la remise, au nom de la Ville de Paris, de deux prix littéraires
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 CAB_MA 1002-1]
Contrat de subvention passé avec la Banque Européenne d’Investissement pour le projet de performance énergétique dans les écoles- Avenant.
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Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DPA 1006-1]
ZAC Boucicaut (15e) - Constat de désaffectation, déclassement, échange foncier avec la Sempariseine de parcelles 78 rue de la Convention et acquisition du square.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DU 1031-1]
Indemnisation amiable de ZURICH INSURANCE PLC, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DASCO 1041-1]
Subvention (127.500 euros) et avenant avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DAC 1061-1]
Tarifs des produits commercialisés dans les Boutiques de la Ville et modification des conditions générales de vente.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DICOM 1007-1]
Lignes de métro 6 et 13. Avenants n° 6 et n° 7 à la convention d’affectation du domaine public avec la RATP.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DVD 1022-1]
Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans les trois écoles d’art parisiennes (BOULLE, ESTIENNE et DUPERRÉ)-Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2014.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DASCO 1034-1]
Subvention (100.000 euros) et convention avec l’association Loisirs Pluriel de Paris 6e (15e), destinée à l’accueil de loisirs associatif à parité pour des enfants handicapés et valides.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DASCO 1066-1]
Piste cyclable boulevard Jean Simon (13e). Convention avec RFF et SNCF concernant l'ouvrage d'art de franchissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DVD 1024-1]
Aménagement de la Place de la République (3e, 10e et 11e). Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DVD 1054-1]
Ligne de métro 14. Travaux de voirie et de déviations des réseaux de concessionnaires. Deux conventions de financement avec la RATP
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Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DVD 1023-1]
GPRU Olympiades/ Place de Vénétie (13e) - Convention relative aux charges de fonctionnement du site pour l’année 2014 (75 543 euros).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DU 1008-1]
Subvention (752 000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l’Association Départementale d’Information sur le Logement de Paris (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DLH 1037-1]
