Subvention (98.500 euros) et convention avec l’association Loisirs Pluriel de Paris 19e (19e), destinée à l’accueil de loisirs associatif à parité pour des enfants handicapés et valides.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DASCO 1067-1]
ENT déployés dans les lycées municipaux-Convention entre l’Académie de Paris, la Ville de Paris et la Caisse des dépôts et consignations, en vue de la mise en place d’un dispositif de suivi.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DASCO 1071-1]
Subvention (570.000 euros) et avenant à convention avec l’association Maison de la Poésie (3e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DAC 1052-1]
Subvention (5 000 euros) à l’association Arts et Images du Monde (14e) l’organisation d’un festival du film de l’Outre-Mer.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 CAB_MA 1011-1]
Réaménagement d’une partie de la dette de Paris Habitat OPH auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DLH 1046-1]
Cession et acquisition de lots dans l'immeuble en copropriété 5/5 bis, rue Basfroi (11e). Location à SNL-PROLOGUES de lots de copropriété-Avenant à bail emphytéotique.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DLH 1070-2]
Subvention (53.000 euros) et avenant n° 4 à la convention avec l’association «Office Central de la Coopération à l’Ecole de Paris» (15e ).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DASCO 1036-1]
Square André Ulmann (17e)-Réfection de la clôture d'enceinte-Autorisation d"urbanisme
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DEVE 1035-1]
Subvention (55.000 euros) et convention avec l’association Conseil Départemental des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris (8e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DASCO 1024-1]
Budget municipal - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DF 1020-1]
Subvention (1.311.500 euros) et avenants avec l'association pour le Soutien du Théâtre Privé, ASTP (8e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DAC 1049-1]
Prestations de traiteur pour les réceptions organisées par les services en charge de l’évènementiel et du protocole au sein de l'Hôtel de Ville.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 SG 1077-1]
Création 8-10, rue Richemont (13e) d’un logement foyer PLUS par la SA d’HLM « l’Habitat Social Français » (HSF).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DLH 1051-2]
Subvention (50 000 euros) et avenant à la convention annuelle avec le PACT 75-92-95 (8e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 DLH 1038-1]
Subvention (3.000 euros) et convention avec l’amicale des anciens conseillers de Paris ou de la Seine (4e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUILLET 2014
[2014 SGCP 1003-1]
