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Juin 1996

Conseil Municipal

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79- QOC 96-282 Question de MM. Bertrand DELANOË, Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la Commission de dénomination des voies et espaces verts de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

51- QOC 96-263 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux mesures à prendre pour éviter certains rassemblements aux abords du Parc des Princes (16e) notamment lors de la Coupe du monde de 1998. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

25- 1996, D. 765 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour l'exécution du programme annuel de contrôle de structures du stade Sébastien-Charléty (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

29- 1996, D. 762 - Déclassement d'emprises dépendant du domaine public de voirie aux abords du Palais des Congrès (17e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire, d'une part, un avenant à la convention Ville-Chambre de commerce et d'industrie de Paris du 19 janvier 1970 et, d'autre part, un avenant à la convention de concession du 16 juin 1970 relatif à l'extension et à la modernisation du parc de stationnement "Porte Maillot - Palais des Congrès" (17e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

50- QOC 96-262 Question de MM. Jean-Yves AUTEXIER, Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet des maîtres-nageurs-sauveteurs pour les centres de loisirs du 20e arrondissement pendant l'été. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

18- 1996, D. 740 - Approbation du compte administratif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissement de 1995. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

35- 1996, D. 809 - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, des biens préemptés par la Ville de Paris situés dans les réserves inscrites au P.O.S. en faveur de cet établissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

78- QOC 96-281 Question de MM. Alain MORELL, Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la sécurité des cyclistes. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

77- QOC 96-280 Question de MM. Michel OTTAWAY, Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur le fonctionnement des bibliothèques municipales. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

24- QOC 96-229 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris au sujet des projets de la Municipalité dans le cadre de la politique de l'emploi. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

83- QOC 96-286 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du quartier "Charonne - Léon-Frot" (11e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

89- QOC 96-258 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris relative aux immeubles du domaine privé de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

87- QOC 96-290 Question de Mme Mireille FLAM et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'aménagement d'une partie de la rue Saint-Sabin (11e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

3- Approbation d'un compte rendu et d'un procès-verbal. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

55- QOC 96-267 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux actions de prévention contre le S.I.D.A. mises en place dans le cadre de la convention signée entre la Ville de Paris et l'Etat. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

44- QOC 96-252 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police relative aux vendeurs de journaux sur la voie publique. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

64- QOC 96-295 Question de M. Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à l'avenir des Ateliers du Chaudron (12e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

5- 1996, D. 717 - Communication de M. le Maire de Paris sur la politique de la ville en matière de protection de l'environnement. 1996, D. 754 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer un protocole d'accord avec "Electricité de France" pour le développement du véhicule électrique et, d'autre part, de créer le "Club du véhicule électrique de Paris". Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

33- 1996, D. 795 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant 2 bâtiments situés 3, rue du Hainaut (19e). 1996, D. 796 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des bâtiments situés 52, rue Letellier (15e). 1996, D. 797 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des bâtiments situés 54, rue Letellier (15e). 1996, D. 798 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.E.A.-XV d'un permis de construire visant des bâtiments situés 48 à 54, rue Letellier (15e). 1996, D. 799 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de démolir visant des bâtiments situés 48 et 50, rue Letellier (15e). Débat / Conseil municipal / JUIN 1996

68- QOC 96-299 Question de MM. Pierre MANSAT, Jean WLOS, Mme Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet des conditions de travail dans l'industrie de l'habillement. Débat / Conseil municipal / JUIN 1996