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Juin 1997

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de la réalisation des travaux d'entretien hydraulique du réseau fluvial à petit gabarit de la Ville de Paris du 1er janvier 1998 au 31 décembre 1999. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DVD 49]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'enlèvement de déchets sur la voie publique à Paris (3 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DPE 7]

Désignation des représentants de la Ville de Paris (fonctionnaires titulaires et suppléants) au Comité administrant le Syndicat intercommunal pour l'aménagement et la gestion de la rivière d'Ourcq. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DVD 99]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre d'action sociale, d'animation et de loisirs" pour l'occupation du local situé 20, rue Edouard-Pailleron (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 JS 113]

Cession au profit de la Société nationale de construction de logements pour les travailleurs "Sonacotra" par la société anonyme d'H.L.M. "Résidence urbaine de France" d'un bail emphytéotique accordé par la Ville de Paris en vue de l'édification d'un foyer pour travailleurs migrants situé 12, passage de Gergovie et 202, rue d'Alésia (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DLH 88-1°]

Subvention au Centre lycéen d'Auteuil (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 143]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession du lot communal n° 12 dépendant de l'immeuble situé 5, rue Lally-Tollendal (19e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DAUC 86]

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif de fonctionnement des états spéciaux d'arrondissement de 1996. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DFAECG 35]

Attribution d'une dénomination à un square du 15e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DAUC 114]

Attribution d'une dénomination à une place du 15e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 CL 115]

Subvention à l'Agence comptable du lycée Honoré-de-Balzac (17e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 476]

Subvention au Groupement des commerçants de la Chaussée-d'Antin (9e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 1154]

Programme 1997 d'exploitation du réseau. - Approbation du principe de la réalisation de la 14e tranche d'équipement du corridor périphérique en panneaux à messages variables. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DVD 48]

Remboursement de la participation pour insuffisance d'aires de stationnement au profit des constructeurs ayant abandonné ou modifié leurs projets. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DAUC 144]

Subvention à l'O.C.C.E. Paris - coopérative scolaire de l'école maternelle, 3, rue de Belzunce (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 531]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 25 février 1992 signée avec la S.G.I.M. relatif à la réalisation d'un programme de construction comprenant 24 logements locatifs intermédiaires et 25 places de stationnement situé 10, impasse Daunay (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DLH 27-4°]

Subvention à M. l'Intendant du lycée Paul-Valéry (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 251]

Modification de la dénomination d'une voie du 17e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DAUC 149]

Communication de M. le Maire de Paris sur le tourisme. M. Pierre GABORIAU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DAEE 4]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Jeunesse et des Sports) et l'Association pour la gestion et la promotion des activités sportives de la Ville de Paris une convention en vue de la mise en oeuvre de l'opération "Projet local d'animation sportive" (P.L.A.S.). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 JS 73]