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Juin 1997

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'une école polyvalente de 12 classes, Z.A.C. "Pajol" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DAUC 57]

Subvention à l'association "Bombinator" (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 144]

Subvention à la Bibliothèque des amis de l'instruction du 3e (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 684]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal d'un programme de construction de 24 logements en P.L.I. situé 10, impasse Daunay (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DLH 27-3°]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 35 dépendant de l'immeuble situé 10 A, rue Barbette (3e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DAUC 109]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à chacune des conventions signées avec la Société d'exploitation des marchés, la société "Cordonnier Frères", la société "Paris-Marchés" et le G.I.E. des marchés libres de Paris pour l'affermage des marchés découverts alimentaires. M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DFAECG 44]

Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Guy-Flavien (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 304]

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 11e. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 897]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une consultation et aux actes préparatoires en vue de la délégation de la gestion du marché aux puces dit à la ferraille de la rue Jean-Henri-Fabre (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DFAECG 1]

Subvention à l'association "République de Montmartre" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1996 P. 1325]

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école mixte, 13, rue Vulpian (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 126]

Subvention à l'association "Les amis de l'hôpital Trousseau" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 983]

Approbation du principe de la fourniture et de la mise en oeuvre de matériels informatiques et de progiciels destinés à l'archivage électronique et à l'exploitation des actes de naissance de l'état civil postérieurs à 1924 dans 6 mairies d'arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DVLR 11]

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DFAECG 50]

Subvention à l'O.G.E.C. Notre-Dame-de-la-Gare (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 700]

Subvention à l'Union nationale des combattants - Section du 18e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 491]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'autoriser la Région d'Ile-de-France et son mandataire le Département de Paris à déposer une demande de permis de construire et une demande de permis de démolir relatifs à la restructuration du service de demi-pension au lycée Jean-Lurçat (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DPA 110]

Approbation du principe de la réhabilitation des bains-douches, 42, rue Oberkampf (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DPA 126]

Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget spécial de la Préfecture de police (sections de fonctionnement et d'investissement) au titre de l'exercice 1996. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 PP 43]

Dénomination d'un espace vert du 12e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DAUC 141]