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Juin 1997

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'O.C.C.E. Paris - coopérative scolaire de l'école élémentaire, 64, rue Dunois (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 759]

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école primaire mixte, 3, boulevard des Frères-Voisin (15e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 295]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire relatif à la réfection de la cage de scène du théâtre du Châtelet (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DPA 121]

Service municipal des Pompes funèbres. - Compte de gestion de 1996 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-Payeur général de la Région d'Ile-de-France. MM. Alain DESTREM et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DLTI 47]

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.). M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 SGCP 4]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et de création de classes à l'école élémentaire, 6, rue Lecomte (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DPA 59]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture en 11 lots de produits de papeterie scolaire destinés aux établissements scolaires et aux services administratifs de la Mairie de Paris pour les années 1998 et 1999. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DASCO 24]

Approbation de la conclusion d'un avenant n° 5 à la convention du 23 juin 1987 signée avec la Société d'exploitation du Parc des expositions de la Ville de Paris relatif aux modalités de mise en place d'une signalétique extérieure du Parc des expositions de Paris (15e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DFAECG 39]

Subvention à "Voyages sans frontières Gabriel-Fauré", lycée et collège Gabriel-Fauré (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 247]

Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget de la Ville de Paris au titre de l'exercice 1996. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DFAECG 32]

Subventions, au titre de 1997, à des associations de jeunesse du 9e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 JS 83]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Maison des associations de Paris" pour l'occupation des locaux sis Porte-du-Jour, Grande Galerie, Nouveau Forum des Halles (1er). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 JS 108]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 R. 30]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession au Département de Paris du terrain communal situé 16-18, rue Cavé (18e). M. Jean-François LEGARET, au lieu et place de l'Adjoint au Maire chargé du Domaine et des Concessions, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DAUC 33]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession relatif à la Z.A.C. "Pasteur-Montparnasse" (14e) en vue de substituer la S.E.M.E.A.-XV à la S.E.M.I.R.E.P. en qualité de concessionnaire. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DAUC 112-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 10, impasse Daunay (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DLH 27-1°]

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 11 bis, avenue Parmentier (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 175]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché en vue de l'exploitation et de la maintenance de centres thermiques d'établissements municipaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DPA 91]

Subvention au Comité municipal d'animations locales et d'actions sociales du 15e arrondissement (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 P. 294]

Service municipal des Pompes funèbres. - Approbation du compte administratif de 1996 . MM. Alain DESTREM et Jean-François LEGARET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 1997 [1997 DLTI 37]