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Juin 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Communication de M. le Maire de Paris : "Paris, le temps de la décentralisation". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DVLR 45]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 R. 107]

Approbation du principe de l'aménagement de la rue Leibniz (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DVD 48]

Modification du P.O.S. du secteur "Pelée - Saint-Sabin" (11e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris ayant pour objet la modification de la réserve de voirie rue Pelée, la modification de la règle de hauteur des constructions en bordure de voie et la réduction de l'emprise d'un emplacement réservé pour l'Action sociale. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DAUC 66]

Approbation du principe de l'entretien des réseaux d'eau du bois de Vincennes (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 PJEV 10]

Attribution de la dénomination "rue Thomas Francine" à la voie nouvelle provisoirement dénommée BL/14, dans la Z.A.C. "Alésia-Montsouris" (14e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DAUC 30]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 R. 101]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 R. 134]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable du jeune Adrien PETIT en réparation d'un préjudice corporel causé à l'intéressé lors d'un accident dont la responsabilité n'incombe pas directement à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DASCO 61]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures sur rue et sur cour du groupe scolaire Paul-Valéry (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2000 DPA 332]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école élémentaire 20, rue Maryse-Hilsz (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPA 45]

Approbation du principe de l'amélioration et de la mise aux normes des aires extérieures du centre sportif Maryse-Hilsz (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris à lancer la publicité, à déposer les autorisations administratives nécessaires et signer les marchés de travaux correspondants. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 JS 23]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 R. 110]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la restauration du tableau "Jésus guérissant les malades", de Jean-Perrin GRANGER, de l'église Notre-Dame-de-la-Croix (20e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DAC 113]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux relatif à la construction d'une école polyvalente de 6 classes et d'un local destiné aux agents de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts, 14, rue du Simplon (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPA 102]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration dans les locaux de l'école maternelle, 4, rue du Fauconnier et de l'école élémentaire, 22, rue de l'Ave-Maria (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPA 33]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de relevage et mise en place de fondations et de restructuration complète du pavillon Armand Carrel situé dans le parc des Buttes-Chaumont (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2000 PJEV 128]

Projet de revalorisation des Grands Boulevards (1er, 2e, 3e, 8e, 9e et 10e arrondissements) - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'aménagement des trottoirs des boulevards de la Madeleine et des Capucines (tronçon de la place de la Madeleine à la place de l'Opéra), des Italiens (tronçon de la rue Favart au carrefour Richelieu-Drouot), Saint-Denis et Saint-Martin (tronçon du boulevard Sébastopol à la place de la République). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DVD 66]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation du collecteur du Centre (3e et 11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPE 25]