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Juin 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de la réalisation de travaux d'éclairage public et d'illumination des voies ouvertes à la circulation publique à Paris. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DVD 77]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 R. 130]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer, dans le cadre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Belleville Ménilmontant" (20e), une subvention de la Ville de Paris à Melle Lucie THIEBAULT, copropriétaire occupant d'un logement situé 11, rue de Ménilmontant (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DLH 69]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Roller club de France" une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention sur le terrain d'éducation physique "Lepeu" (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 JS 103]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par M. le Président de l'Université Paris VI "Pierre-et-Marie-Curie" d'une demande de permis de construire une mezzanine dans le bâtiment situé 15, rue de l'Ecole-de-Médecine (6e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPA 126]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière à des propriétaires occupants pour des travaux dans l'immeuble situé 28-32, rue des Maronites et 25, rue Etienne-Dolet (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DLH 6]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'enlèvement des affiches à Paris et l'élimination des graffiti sur les immeubles municipaux et départementaux. (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPE 32]

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de modernisation au stade des Poissonniers, 2, rue Jean-Cocteau (18e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPA 88]

Approbation du prinipe de la réalisation de travaux liés à la plantation d'arbres d'alignement sur la voie publique. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 PJEV 42]

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres relatif à la restructuration de la crèche, 1, rue Barrault (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPA 82]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures à l'école élémentaire, 4, rue de Florence (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2000 DPA 345]

Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en œuvre préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 18, rue Richard-Lenoir (11e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de 4 ou 7 logements sociaux de type P.L.U.S. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DAUC 58]

Approbation du principe de la réalisation de diverses opérations au groupe scolaire, 18-20, rue Maryse-Hilsz (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPA 59]

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DFAE 61]

Subvention à "l'Association générale de familles du 16e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DVLR 14]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 R. 120]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de reprise des infrastructures de la cour-jardin à la crèche collective, 14, rue Auguste-Caïn (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPA 50]

Fixation des taux de la taxe locale d'équipement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DAUC 50-2°]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation de la couverture et des menuiseries extérieures à la Faculté de médecine des Cordeliers, 15, rue de l'Ecole-de-Médecine (6e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPA 32]

Approbation du choix de l'équipe de concepteurs et du marché de maîtrise d'œuvre signé avec "ARPENTERE/STUDINFRA" pour la réalisation du jardin de la Z.A.C. de la Porte d'Asnières (17e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 PJEV 8]