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Juin 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en œuvre de la signalisation tricolore sur les voies ouvertes à la circulation publique sur le territoire de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution de marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DVD 95]

Approbation du principe de l'aménagement de la rue Desaix (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DVD 7]

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la construction d'un préau avec auvent au lycée d'enseignement industriel "Fernand-Holweck" (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPA 24]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 R. 121]

Affectation du résultat de fonctionnement à la section d'investissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DFAE 56-3°]

Approbation du principe de la modernisation totale du système d'étanchéité des panneaux verriers ainsi que de la mise en place d'un filtre anti-solaire sur la verrière de la mairie du 18e arrondissement (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2000 DPA 299]

Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations des états spéciaux d'arrondissement au titre de l'exercice 2000. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DFAE 60]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement des façades du conservatoire Darius-Milhaud (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPA 81]

Service technique des Transports automobiles municipaux. - Compte de gestion de 2000 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DLTI 31]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 R. 117]

Approbation du principe de la restructuration des vestiaires et des douches de la piscine Georges-Rigal (11e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 JS 25]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de clôture dans les jardins de la porte de Saint-Cloud (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 PJEV 31]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des parquets, de réfection du sol du préau et de restructuration de locaux administratifs au collège Palissy, 21, rue des Petits-Hôtels (10e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPA 72]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 R. 132]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 R. 108]

Subvention à l'association "Ateliers de Ménilmontant" (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DAC 84]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de couverture du bâtiment côté rue Villehardouin, au groupe scolaire, 52-54, rue de Turenne (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DPA 69]

Acompte sur la subvention de fonctionnement de 2001 à la Caisse des écoles du 18 arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DASCO 50]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 SGRI 7]

Subvention d'équipement à l'Association familiale catholique "A.F.C. Saint-Pierre - Saint-Dominique" pour la halte-garderie, 12, rue des Suisses (14e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 ASES 10]