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Conseil Municipal
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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 R. 130]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 R. 120]


Fixation des taux de la taxe locale d'équipement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2001 [2001 DAUC 50-2°]


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