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Juin 2006

Conseil Municipal

Débat

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2006, DGIC 2 - Approbation d’une charte régissant le recours aux partenariats avec des entreprises privées pour l’organisation d’opérations et événements organisés par la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DAC 207 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association du “Musée d’art et d’histoire du judaïsme”. Montant : 2.709.581 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DU 106 - Approbation de l’application des dispositions de l’article L. 127-1 du Code de l’urbanisme pour favoriser l’accélération de la construction de logements sociaux à Paris. 2006, DU 107 - Approbation du principe d’application des dispositions de l’article L. 128-1 du Code de l’urbanisme pour les constructions remplissant les critères de performance énergétique ou comportant des équipements de production d’énergie renouvelable. 2006, DU 108 - Approbation du Plan local d’urba-nisme. 2006, DU 109 - Mise en place d’un observatoire du Plan local d’urbanisme. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, UMP 1 - Proposition de délibération relative à l’approbation du principe de la réalisation des travaux de création d’une crèche de 15 berceaux au 101, rue Rambuteau (1er). Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

III - Question d’actualité de M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe “Les Verts” relative à l’extension du stade Roland Garros et l’occupation du bois de Boulogne. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DVD 164 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’O.P.A.C. de Paris une convention relative à la valorisation des places vacantes dans ses parcs de stationnement. Voeu déposé par Mme Dominique BERTINOTTI et adopté à l’unanimité du Conseil du 4e. Voeu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

Vœu déposé par le groupe communiste relatif au parc automobile des organismes dépendants ou partenaires de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DLH 98 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 31 rue Bonaparte (6e). 2006, DLH 103 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété sis 16 rue des Coutures Saint-Gervais (3e). 2006, DLH 104 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété sis 1 rue du Pont Louis Philippe (4e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DF 15 - Compte administratif d’investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris de l’exercice 2005. 2006, DF 16 - Compte de gestion du Receveur général des Finances de Paris, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France retraçant les opérations de la Ville de Paris au titre de l’exercice 2005. 2006, DF 26 - Compte administratif des états spéciaux d’arrondissement pour l’exercice 2005. 2006, DF 27 - Compte de gestion 2005 du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France pour les états spéciaux d’ar-rondissement. 2006, DMG 25 - Compte administratif du Service technique des transports automobiles municipaux pour 2005. 2006, DMG 27 - Compte de gestion pour 2005 du Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France concernant le Service technique des Transports automobiles municipaux. 2006, DPE 69 - Budget annexe de l’Assainissement de la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2005. 2006, DPE 71 - Budget annexe de l’Eau la Ville de Paris. - Approbation du compte administratif et du compte de gestion de l’exercice 2005. 2006, PP 53 - Approbation du compte de gestion 2005 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d’Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de police (budget spécial de la Préfecture de police). 2006, PP 54 - Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2005. - Affectation des résultats de l’exercice 2005 du budget spécial de la Préfecture de police. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

IV - Question d’actualité posée par le groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant l’application des consignes de “clémence” données par le Ministre de l’Intérieur sur la régularisation des enfants scolarisés sans-papiers menacés d’expulsion. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DJS 411 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec l’association “La Ligue de l’Enseignement - Fédération de Paris” pour la gestion des centres d’animation Arras et Censier situés respectivement 48, rue du Cardinal-Lemoine et 12, rue Censier (5e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DJS 433 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la société “Nike” une convention de cession à titre gracieux à la ville de Paris d’un gazon synthétique et de son contrat d’entretien pour le terrain de football du square Léon (18e), assortie d’une autorisation d’occupation du domaine public. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, SG 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “A.P.A.E.M.A.” située 41, rue Raymond-Losserand (14e), afin de rendre accessible le cinéma à des enfants autistes. Montant : 2.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DPVI 16 - Subvention d’équipement à l’association “Ateliers du Chaudron” du quartier Fontaine-au-Roi / Ternaux-Jacquard (11e). - Montant : 9.786 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à Aung San Suu Kyi. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

III - Question d’actualité de M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe “Les Verts” relative à l’extension du stade Roland Garros et l’occupation du bois de Boulogne (suite). Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, Annexe n° 2 - Votes des voeux et amendements Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

Condoléances. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

I - Question d’actualité posée par le groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police, relativeà la situation des familles vivant en hôtel meublé. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006