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Juin 2006

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2006, Annexe n° 3 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DJS 406 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec la Ligue de l’enseignement pour la gestion du centre d’animation et d’hébergement Maurice Ravel et du centre d’hébergement Kellermann sis respectivement 6 avenue Maurice Ravel (12e) et 17 boulevard Kellermann (13e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

2006, DASCO 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions, avec les 18 caisses des écoles, proposant les modalités d’achat des prestations de la restauration des centres de loisirs d’été organisés en 2006. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / JUIN 2006