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Juin 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Service juridique et social de l’Ile-de-France. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASES 58]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction, 38, rue Liancourt (14e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 R. 119]

MA 4 - Subvention de fonctionnement à l’association “AMOM”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 CAB -]

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux de restructuration et d’extension de l’Ecole Boulle (12e) et signature d’un avenant n°1 au marché de contrôle technique passé avec la société BTP Consultants. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DPA 162]

Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein du Conservatoire national de Région de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 R. 132]

Vœu relatif aux suppressions de classes dans le 20e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 83]

Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances de Paris, Trésorier-Payeur général de la Région d’Ile-de-France pour les opérations de la Ville de Paris au titre de l’exercice 2007. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DF 34]

Vœu relatif à l’attribution de la dénomination “Yves Saint-Laurent” à un espace parisien. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 45]

MA 3 - Subvention de fonctionnement à l’association “Comité d’Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d’Outre-Mer” (C.A.S.O.D.O.M.), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 CAB -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l’association “Projets 19” (19e). - Attribution de la subvention correspondante. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DDATC 75]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission supérieure de contrôle de l’électricité. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 R. 124]

Vœu relatif à la création de l’agence du taxi. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 67]

Signature d’un avenant n°1 aux marchés passés avec la société FORSUP CONSEIL relatifs à l’achat de services de dématérialisation des procédures de marchés publics pour la Ville de Paris, le Département de Paris et la Préfecture de Police de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DSTI 31]

Vœu relatif à l’extension du kiosque à journaux situé à l’angle des rues Cambronne et Lecourbe (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 57]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association des Crèches et Pouponnières pour Enfants d’Etudiants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Saint Jacques” (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 42]

Signature des conventions avec les 15 caisses des écoles proposant les modalités d’achat aux caisses des écoles, des goûters fournis pour les enfants durant le temps périscolaire, “le goûter récréatif”, dans les écoles maternelles. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASCO 69]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 91]

Subvention au Lycée Camille Jenatzy (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASCO 92]

Modification des garanties accordées par la Ville de Paris à un emprunt à contracter par ADOMA auprès de l’ANPEEC en vue du financement du programme de restructuration du foyer de travailleurs migrants “La Commanderie” comportant 400 logements PLA I situé 15-21 boulevard de la Commanderie (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DLH 67-5°]

Subvention à l’Association Fonds Mémoire d’Auschwitz (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASES 50]