Paris Politiques
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Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association “Cercle national du recyclage”.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 R. 129]
Vœu en hommage à François ARAGO.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 51]
Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 9e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASES 59]
Vœu relatif aux fermetures de classes prévues à la rentrée scolaire 2008.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 84]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Impacts-Europe”.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 R. 126]
Compte administratif des états spéciaux d’ar-rondissement pour l’exercice 2007. M. Bernard GAU-DILLÈRE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DF 31]
Subvention à l’association “Compagnie Air de Lune” pour le spectacle l’Opérette diffusé au Théâtre de la Cité Internationale (14e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DAC 188]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères de l’agglomération parisienne (SYCTOM).
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 R. 133]
MA 1 - Subvention de fonctionnement à l’association “ORIG’IN”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 CAB -]
Subvention à l’Association pour le Souvenir des Fusillés du Mont-Valérien et de l’Ile-de-France (92). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASES 71]
Subvention à l’association “Rencontres à la Cartoucherie” (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DAC 101]
Vœu relatif aux victimes de violences sexuelles et de violences conjugales.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 75]
Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de 2006. M. BernardGAUDILLÈRE, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DF 46]
Approbation du principe d’aménagement de la rue de la Roquette entre la rue de Lappe et la rue Popincourt (11e). - Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux et d’un marché de travaux d’éclairage. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DVD 27]
Signature et approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation des fontaines publiques relevant du budget municipal. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DPA 64]
Signature d’un avenant à la convention passée avec “l’Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands” - AJEFA pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Lancry” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 15]
Subvention à l’association “Civisme et Solidarité - Monde Combattant de Paris” (5e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASES 24]
Lancement d’un marché article 30 relatif à la gestion d’un établissement d’accueil collectif de Petite Enfance - 17, rue Lechapelais (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 280]
Subvention d’aide au projet pour la Fédération Française de Judo ; Approbation de la convention afférente. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DJS 203]
Approbation des modalités de passation du marché de travaux concernant la mise en sécurité des drisses et sandows des tennis couverts au stade Charléty (13e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DPA 136]
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