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Juin 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association “Cercle national du recyclage”. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 R. 129]

Vœu en hommage à François ARAGO. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 51]

Subvention à la Fédération nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA Comité du 9e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASES 59]

Vœu relatif aux fermetures de classes prévues à la rentrée scolaire 2008. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 84]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Impacts-Europe”. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 R. 126]

Compte administratif des états spéciaux d’ar-rondissement pour l’exercice 2007. M. Bernard GAU-DILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DF 31]

Subvention à l’association “Compagnie Air de Lune” pour le spectacle l’Opérette diffusé au Théâtre de la Cité Internationale (14e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DAC 188]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères de l’agglomération parisienne (SYCTOM). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 R. 133]

MA 1 - Subvention de fonctionnement à l’association “ORIG’IN”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 CAB -]

Subvention à l’Association pour le Souvenir des Fusillés du Mont-Valérien et de l’Ile-de-France (92). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASES 71]

Subvention à l’association “Rencontres à la Cartoucherie” (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DAC 101]

Vœu relatif aux victimes de violences sexuelles et de violences conjugales. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 75]

Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de 2006. M. BernardGAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DF 46]

Approbation du principe d’aménagement de la rue de la Roquette entre la rue de Lappe et la rue Popincourt (11e). - Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux et d’un marché de travaux d’éclairage. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DVD 27]

Signature et approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation des fontaines publiques relevant du budget municipal. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DPA 64]

Signature d’un avenant à la convention passée avec “l’Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands” - AJEFA pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Lancry” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 15]

Subvention à l’association “Civisme et Solidarité - Monde Combattant de Paris” (5e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASES 24]

Lancement d’un marché article 30 relatif à la gestion d’un établissement d’accueil collectif de Petite Enfance - 17, rue Lechapelais (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 280]

Subvention d’aide au projet pour la Fédération Française de Judo ; Approbation de la convention afférente. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DJS 203]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux concernant la mise en sécurité des drisses et sandows des tennis couverts au stade Charléty (13e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DPA 136]