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Juin 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLA I à contracter par ADOMA, en vue du financement d’un programme d’une résidence sociale comportant 71 logements PLA I, à réaliser 11-13 passage du Génie (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DLH 67-3°]

Signature d’une convention avec l’association “Groupement Etudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées” (GENEPI) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASCO 51]

Vœu relatif à l’égalité entre les femmes et les hommes et aux moyens du service des droits des femmes et de l’égalité. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 79]

Refus du legs particulier consenti à la Ville de Paris par Mme Jacqueline PATIN. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DDATC 88]

SGRI 42 - Attribution de la dénomination “rue Lounès Matoub” à une voie située dans le 19e arrondissement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DU 146]

Signature d’un contrat de transaction ayant pour objet de régulariser des créances auprès de la société AVAYA France SAS et issues de l’exécution du marché N°06/05-217 initialement passé avec la société TENOVIS. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DSTI 3]

Marché de prestations similaires au marché SG 06 01 004 d’assistance à la Maîtrise d’Ouvrage (AMOA) d’un programme, de plusieurs projets de systèmes d’information dans les domaines finances - achats marchés - gestion des opérations - décisionnel. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 SG 54]

Subventions à 11 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASCO 52]

Subvention à “l’Association Rungis Brillat Peupliers” (ARBP) (13e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 JS 258]

Vœu relatif aux émissions des ondes électromagnétiques à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 44]

DF 16 - Compte de gestion pour l’exercice 2007 du budget annexe du fossoyage rendu par M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région Ile-de-France. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DEVE 93]

Vœu relatif à la situation universitaire parisienne. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 85]

DLH 35 - Cession à l’O.P.A.C. de Paris de deux emprises situées 77, rue des Haies et 12, passage Savart (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DU -]

DF 17 - Compte Administratif du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2007. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DALIAT 19]

Lancement d’un marché de prestation de service pour l’organisation, l’animation et l’encadrement d’activités sportives et de loisirs au sein de l’espace de remise en forme du complexe sportif Alfred Nakache (20e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DJS 320]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Lycée professionnel Jacques-Monod 12, rue Victor-Cousin (5e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 R. 134]

Subvention au Lycée Maximilien Vox (6e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASCO 93]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS, PLA-I et “Energie et Performance” à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme de construction comprenant 15 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé dans le domaine de Beauregard, 3, Chemin du Gui, à la Celle - Saint - Cloud (78). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DLH 52-2°]

Modification de la délibération 2007 PP 116 des 17, 18 et 19 décembre 2007 portant fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la Préfecture de police, soit par des agents titulaires d’une autre administration et/ou des établissements publics mentionnés à l’article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée détachés à la Préfecture de police, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public en l’absence de corps de fonctionnaires. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 PP 54]

Zone d’aménagement concerté “Chalon” (12e) Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DU 125]