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Juin 2008

Conseil Municipal

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Signature d’un marché art. 30 relatif à la conception, à l’animation et à la mise en oeuvre de modules de formation à la santé et à la sécurité au travail pour les agents de la Ville de Paris : Sauveteurs Secouristes du Travail. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DRH 19]

Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à la création d’un local de stockage de produits de laboratoire à l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (5e) et des modalités de passation du marché de travaux. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DPA 118]

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres, les 20, 27 mai et 3 juin 2008. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DAJ 14]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Fondation Louis Lépine. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 R. 122]

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Strata’j’m” à Colombes (Hauts de Seine) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DJS 241]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A.D.C.S. “CARTIER” pour l’exploitation de sa boutique - 154, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DDEE 123]

Approbation pour la mandature du programme de formation des conseillers de Paris et des conseillers d’arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 SGCP 9]

Signature d’une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l’opération 3 jours/3 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 SG 49]

Signature d’un avenant à la convention passée avec la régie personnalisée “Etablissement public de la Maison des Pratiques Artistiques Amateurs Auditorium Saint-Germain” (6e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DAC 204]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association des cités et régions pour le recyclage et la gestion durable des ressources (ACR+). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 R. 128]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Acidulés et à croquer” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 93]

Vœu relatif à la délibération 2008 DPA 166. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 64]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Amicale des conseillers et anciens conseillers de Paris et de la Seine. - Attribution de la subvention correspondante. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 SGCP 2]

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL l’Archipel, 17 boulevard de Strasbourg (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 SG 44]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission supérieure de contrôle du gaz. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 R. 125]

Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Préfecture de Police pour la représentation de la Préfecture de Police devant les juridictions judiciaires et administratives. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 PP 50]

Vœu de l’Exécutif relatif aux structures de la Ville de Paris destinées aux entreprises et chercheurs d’emploi dans le 15e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 62]

Vœu relatif à l’attribution de la dénomination “Léo Frankel” à une rue du 13e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 47]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation “Œuvre de la Croix Saint-Simon”, une convention relative à l’occupation d’une parcelle de terrain dans le jardin du Champ de Mars (7e) pour une activité de halte garderie. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DEVE 66]

Subvention à la Fédération nationale des plus Grands Invalides de Guerre - Les Grands Mutilés (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASES 33]