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Juin 2008

Conseil Municipal

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Approbation du principe de réalisation des travaux de démolition de divers bâtiments dans le stade Jules Ladoumegue (19e). - Demande de permis de démolir relative à cette opération. Mme Annick LEPETIT et M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DPA 128]

Subvention à l’Association départementale des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc de Paris (17e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASES 38]

Vœu relatif au réaménagement du marche “Cervantès” et des ses abords (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 58]

Echange foncier entre la Ville de Paris et l’OPAC de Paris dans le cadre de l’opération Maroc, Tanger, Flandre (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DU 43-2°]

Signature d’un avenant n° 1 au marché passé avec l’association VVF Villages pour la mise en œuvre de classes de découvertes. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASCO 66]

Vœu relatif à la mise en place d’un urbanisme intergénérationnel avec la création d’une première résidence intergénérationnelle dans le 18e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 78]

Vœu proposant d’honorer la mémoire d’Hélène BERR en donnant son nom à une bibliothèque ou un conservatoire du réseau parisien. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 53]

Vœu relatif à l’attribution du nom de Darno Maffini à une place du 11e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 48]

Compte administratif général d’investisse-ment de la Ville de Paris pour l’exercice 2007. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DF 30-1°]

DF 15 - Compte administratif du budget annexe du fossoyage pour l’exercice 2007. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DEVE 92]

Signature d’une convention avec la Fédération Française de Triathlon (Saint-Denis La Plaine) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DJS 213]

Signature d’une convention passée avec l’association “La Clairière” pour l’attribution d’une subvention concernant la gestion d’un Relais Auxiliaires Parentales. Montant : 12.000 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 273]

Subvention à l’association “La Métonymie” pour le spectacle jeune public Déguisé en homme diffusé au Théâtre Dunois (13e) en 2008. - Montant : 6.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DAC 107]

Vœu relatif à l’autorisation des contresens cyclables lors des opérations “Paris Respire”. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 66]

MA 5 - Subvention de fonctionnement à l’association “Gens de la Caraïbe”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 CAB -]

des membres présents Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 SGCP 9]

Affectation des résultats du budget spécial de la Préfecture de police de l’exercice 2007. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 PP 56-2°]

Approbation du principe de la fourniture de divers types de papier destinés aux ateliers d’imprimerie de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 PP 59]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS “YESFORLOV” - 17, rue Béranger (3e) pour le travail de ses vendeurs dans le magasin “SEPHORA” -70/72, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DDEE 120]

Approbation d’un protocole d’accord Ville de Paris / TIRU portant sur la dépollution du terrain d’assiette de l’usine d’incinération d’ordures ménagères désaffectée et déclassée d’ISSY-LES-MOULINEAUX (92) dans le cadre de sa cession. MmeAnne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DU 137]