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Juin 2008

Conseil Municipal

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Vœu relatif à l’apposition d’une plaque commémorative en hommage à Yves Saint-Laurent. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 46]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété, lot n° 11, situé 23-25, rue Rambuteau (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DLH 59]

Approbation du compte de gestion 2007 de M. le Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la région d’Ile-de-France concernant les opérations de la Préfecture de Police (budget spécial de la Préfecture de Police). M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 PP 55]

DU 83-2° - Modalités de passation de 13 marchés de prestations intellectuelles pour la rénovation des Halles (1er). Signature des dossiers de permis de construire et de démolir. Mmes Anne HIDALGO, Annick LEPETIT et Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DPA 138]

Vœu relatif au code de la rue. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 65]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Centre de recherche, d’expertise et de contrôle des eaux de Paris (CRECEP). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 R. 135]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Le Moulin Bleu” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 67]

Vœu relatif au rétablissement de la tranquillité publique dans les rues Saint-Denis et Greneta. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 73]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants “Rasselins” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 46]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité des niveaux des sous sols du secteur nord et des logements de fonction de la Sorbonne et des modalités de passation du marché de travaux. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DPA 194]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLA I à contracter par ADOMA, en vue du financement d’un programme d’une résidence sociale comportant 71 logements PLA I, à réaliser 11-13 passage du Génie (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DLH 67-3°]

Signature d’une convention avec l’association “Groupement Etudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées” (GENEPI) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASCO 51]

Vœu relatif à l’égalité entre les femmes et les hommes et aux moyens du service des droits des femmes et de l’égalité. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 79]

Refus du legs particulier consenti à la Ville de Paris par Mme Jacqueline PATIN. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DDATC 88]

SGRI 42 - Attribution de la dénomination “rue Lounès Matoub” à une voie située dans le 19e arrondissement. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DU 146]

Signature d’un contrat de transaction ayant pour objet de régulariser des créances auprès de la société AVAYA France SAS et issues de l’exécution du marché N°06/05-217 initialement passé avec la société TENOVIS. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DSTI 3]

Marché de prestations similaires au marché SG 06 01 004 d’assistance à la Maîtrise d’Ouvrage (AMOA) d’un programme, de plusieurs projets de systèmes d’information dans les domaines finances - achats marchés - gestion des opérations - décisionnel. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 SG 54]

Subventions à 11 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASCO 52]

Subvention à “l’Association Rungis Brillat Peupliers” (ARBP) (13e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 JS 258]

Vœu relatif aux émissions des ondes électromagnétiques à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 44]