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Juin 2008

Conseil Municipal

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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission supérieure de contrôle de l’électricité. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 R. 124]

Vœu relatif à la création de l’agence du taxi. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 67]

Signature d’un avenant n°1 aux marchés passés avec la société FORSUP CONSEIL relatifs à l’achat de services de dématérialisation des procédures de marchés publics pour la Ville de Paris, le Département de Paris et la Préfecture de Police de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DSTI 31]

Vœu relatif à l’extension du kiosque à journaux situé à l’angle des rues Cambronne et Lecourbe (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 V. 57]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’”Association des Crèches et Pouponnières pour Enfants d’Etudiants” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Saint Jacques” (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 42]

Signature des conventions avec les 15 caisses des écoles proposant les modalités d’achat aux caisses des écoles, des goûters fournis pour les enfants durant le temps périscolaire, “le goûter récréatif”, dans les écoles maternelles. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASCO 69]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes” (O.N.C.P.) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 91]

Subvention au Lycée Camille Jenatzy (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASCO 92]

Modification des garanties accordées par la Ville de Paris à un emprunt à contracter par ADOMA auprès de l’ANPEEC en vue du financement du programme de restructuration du foyer de travailleurs migrants “La Commanderie” comportant 400 logements PLA I situé 15-21 boulevard de la Commanderie (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DLH 67-5°]

Subvention à l’Association Fonds Mémoire d’Auschwitz (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASES 50]

2008 DJS 262 - Subvention à l’association “L’Esprit Jazz” (13e) pour l’organisation de la 8e édition de son festival “Jazz à Saint-Germain-des-Prés”. M. Christophe GIRARD, M. Bruno JULLIARD et Mme Fatima LALEM, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DAC 132]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie “Calin’ours” (16e). Montant : 41.404 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 102]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure des conventions de partenariat pour l’opération Nuit Blanche 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DGIC 5]

Approbation du compte administratif du budget spécial de la Préfecture de police pour 2007. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 PP 56-1°]

DF 7 - Budget annexe de l’assainissement de la Ville de Paris : approbation du compte de gestion de l’exercice 2007. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DPE 35]

Signature d’une convention avec l’association “L’Onde et Cybèle” (18e) pour l’attribution d’une subvention destinée à l’organisation des festivals “Musiques et jardins” et “Jazz nomades - La voix est libre”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DAC 131]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi accueil “Quai des Ours” (10e). Montant : 261.747 euros. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DFPE 101]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Nouvelles Solidarités Rive Gauche” du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DDATC 20]

Approbation et signature d’un avenant de transfert dans le cadre du marché de travaux d’entretien des sols (V.R.D.) dans les parcs, jardins, espaces verts et cimetières parisiens. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DEVE 60]

Subvention à l’Association nationale des Médaillés de la Résistance française (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2008 [2008 DASES 52]