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Juin 2009

Conseil Municipal

Débat

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2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au collectif d'artistes du 40, rue de la Chapelle (18e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Hommage aux victimes du vol Air France. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la situation d'"hôtels réunis" dans le 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'expérimentation de la baisse des seuils d'exposition aux ondes électromagnétiques. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DPP 7 - Signature d'un avenant à la convention avec "Paris Habitat - OPH", en date du 21 novembre 2007, concernant la surveillance des logements sociaux dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 4.188.869 euros. 2009, DPP 8 - Signature d'un avenant à la convention avec la RIVP, en date du 21 novembre 2007, pour la surveillance des logements sociaux dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 969.154 euros. 2009, DPP 9 - Signature d'un avenant à la convention avec le Logement francilien, en date du 21 novembre 2007, pour la surveillance des logements sociaux dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 132.347 euros. 2009, DPP 10 - Signature d'un avenant à la convention avec SAGECO, en date du 13 décembre 2007, pour la surveillance des logements sociaux dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 73.800 euros. 2009, DPP 11 - Signature d'un avenant à la convention avec la SIEMP, en date du 29 octobre 2007, pour la surveillance des logements sociaux dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 135.947 euros. 2009, DPP 12 - Signature d'un avenant à la convention avec la SAGI, en date du 21 novembre 2007, pour la surveillance des logements sociaux dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 57.126 euros. 2009, DPP 13 - Signature d'un avenant à la convention avec ICF La Sablière, en date du 21 novembre 2007, pour la surveillance des logements sociaux dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 147.031 euros. 2009, DPP 14 - Signature d'un avenant à la convention de partenariat passée avec l'Immobilière 3F pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers "Politique de la Ville" et les secteurs du "Grand projet de renouvellement urbain" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 195.726 euros. Vœu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la consultation des locataires préalable aux projets d'installation de vidéosurveillance dans les immeubles sociaux. Vœu déposé par M. Philippe GOUJON et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en œuvre par la Ville de Paris de la possibilité offerte aux communes de concourrir aux dépenses de gardiennage des logements sociaux. Vœu déposé par M. Philippe GOUJON et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif aux moyens et aux modalités d'intervention du GPIS. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés et M.R.C. relatif à l'utilisation du système de vidéoprotection à l'encontre des étrangers sans papier. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au risque d'utilisation abusive du système de vidéosurveillance à l'encontre des étrangers sans papier. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

Clôture de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif à une révision du code électoral. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER, M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la revitalisation du marché Navier. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, SG 140 - Subvention à l'Association du Cinéma Indépendant pour sa Diffusion (ACID) pour l'organisation à Paris de séances hebdomadaires destinées à promouvoir les oeuvres cinématographiques indépendantes et à favoriser la rencontre entre les cinéastes et le public. - Montant : 5.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DASCO 85 - Signature de 69 marchés relatifs à l'organisation, la mise en oeuvre et le suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires publiques parisiennes pour l'année scolaire 2009-2010 en application de l'article 30 du Code des marchés publics. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’attribution de la dénomination "Louis Aragon" à une rue parisienne. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la compatibilité du schéma directeur de l'Ile-de-France (S.D.R.I.F.) avec le projet du Grand Paris. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DPP 25 - Signature d'une convention avec l'Association pour la défense des familles et de l'individu (ADFI) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 18.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DAC 53 - Signature avec l'association "Théâtre Musical de Paris" (Théâtre du Châtelet) (1er) d'un avenant à la convention annuelle d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2009 et d'une convention relative à une subvention d'équipement. - Montant total : 9.273.000 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la mise en place d'une opération d'amélioration thermique du bâtiment (O.P.A.T.B.), dans le 17e arrondissement. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DFPE 123 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "L'ILE AUX TRESORS" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de sa crèche parentale (19e). - Montant : 57.036 euros. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, DAJ 11 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 13 et 26 mai 2009. - Attribution et signature de marchés de maîtrise d'oeuvre. - Signature de marchés à procédure adaptée. Débat / Conseil municipal / JUIN 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux modalités d’intervention de l’A.P.U.R. au sein de l’Atelier International du Grand Pari(s). Débat / Conseil municipal / JUIN 2009