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Conseil Municipal
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Subventions à neuf associations du 14e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DJS 97]


Vœu relatif aux poussières de l’Hôtel de Ville pendant les travaux. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 V. 135]


Vente de terrain à Pierrelaye (95480). M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2010 [2010 DU 120]


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