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Juin 2011

Conseil Municipal

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Signature d’un avenant N°2 à la convention passée avec l’association LA MAISON DES BOUT’CHOU pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Les Petites Souris du Mont” (14e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DFPE 237]

Subvention à l’association CRL 10 (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 215]

Signature d’une convention avec l’association Œuvre de Secours aux Enfants, gestionnaire du lieu d’accueil enfants-parents La Maison des Sources (20e), et d’un avenant pour l’attribution d’une subvention au titre de l’année 2011. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DFPE 13]

Signature d’une convention avec l’Espérance de Reuilly (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 100]

Signature d’un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence en application de l’article 35-II-8 du Code des marchés publics relatif au maintien en condition opérationnelle du système informatique de gestion des collections des musées parisiens (progiciel Adlib) et à la réalisation de prestations connexes. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DSTI 3]

Vœu relatif aux travaux à engager au foyer de travailleurs immigrés situé 15 rue Bisson (20e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 V. 146]

Avenant au bail emphytéotique consenti à la RIVP, portant location de l’immeuble communal 18, rue de la Voûte (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DLH 139]

Vœu relatif à la création d’une promenade verte. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 V. 161]

Subvention à l’association Dédale (20 e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 402]

Signature d’un protocole avec la SEMAVIP pour la cession de terrains rue Gaston Tessier (19e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DU 165]

Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire de Pierre Deville 9 avenue Emile Acollas (7e). Mme Catherine VIEU-CHARIER. rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 229]

Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F, de l’immeuble communal 10, rue Lacaze (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DLH 122]

Vœu relatif à l’organisation d’un débat sur les différentes modifications apportées au Plan Local d’Urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 V. 143]

Subvention Fonds du Maire au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, section du 19e arrondissement. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DUCT 111]

Scission de la copropriété, annulation subséquente du règlement de copropriété et création d’une servitude de passage sur la propriété de la Ville, pour la réalisation dans le bâtiment sur rue d’une opération de logements sociaux dans l’immeuble en copropriété 42, rue Cauchy (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DU 32]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt d’une demande de permis de construire présentée par la Ligue de Paris de Tennis pour la couverture de quatre terrains de tennis situés au sein du Stade de la Porte des Lilas, sis 9-11, rue des Frères Flavien (20e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 373]

Subvention à l’association Ligue des Droits de l’Homme (LDH). Signature de l’avenant n° 2 à la convention 2009. Montant : 80.000 euros. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPVI 78]

Signature d’une convention avec l’association des commerçants le hameau de Belleville Pyrénées Jourdain 19e pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2010. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DDEEES 67]

Signature d’une convention (365.000 euros) avec le P.U.C. Omnisports pour l’attribution d’une subvention au titre de la saison sportive 2011-2012. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 223]

Subvention (13.000 euros) à l’Association de la Médiathèque Musicale Mahler (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 318]