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Juin 2011

Conseil Municipal

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Vœu relatif à la nomination de Raoni METUKTIRE comme citoyen d’honneur de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 V. 150]

2° - Transfert au profit de “Résidences Sociales Ile-de-France” (RSIF) de la garantie d’emprunt accordée par la Ville de Paris à la SADIF, en vue du financement du programme de réhabilitation d’une résidence étudiante de 72 logements, 151 avenue Ledru-Rollin (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DLH 124]

Vente par voie d’adjudication publique d’un logement avec annexe et cave (lots n° 9-18-25), libre d’occupation, dans l’immeuble 35-37 rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DU 161]

Approbation des modalités d’attribution d’un marché d’analyse des effluents industriels et sédiments du réseau d’assainissement parisien. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPE 50]

2° Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des infirmiers de la Préfecture de Police. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 PP 19]

Subvention (2.000 euros) à Slam ô Féminin (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 197]

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à Association Pour la Promotion Individuelle et Collective, et pour l’Egalité des Droits APICED. Montant total : 11.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPVI 61]

Subvention au Syndicat du Logement et de la Consommation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DLH 100]

Modification de la garantie de la Ville de Paris accordée à “Paris Habitat - OPH” pour la réalisation d’un programme de réhabilitation Plan Climat comportant 156 logements, situé 65/81 avenue Secrétan (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DLH 121]

Signature d’une convention avec 2 associations pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 14e arrondissement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DPP 6]

Vente par voie d’adjudication publique d’un logement vacant (lot n° 14) dans l’immeuble 5-7 rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DU 162]

Subvention (8.000 euros) à l’association Sambre (95 FOSSES). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 257]

Subvention à la SCOP Ici-Même (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 411]

Subvention à l’association SIDVEM (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 297]

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des musées de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DAC 87]

Subvention (2 000 euros) l’association Très d’Esprit (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 SG 77]

Subvention avec convention avec la Société française de Physique pour l’organisation d’une journée de célébration des cent ans de la découverte de la supraconductivité. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DDEEES 115]

Subvention au Centre Paroissial d’Initiatives Jeunes (CEPIJE). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 301 - DPVI 349]

Subventions à dix-sept associations parisiennes handisports. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 DJS 23]

Subvention à l’association Libres Terres des Femmes. Montant : 3.500 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2011 [2011 SG 60]