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Déliberation
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Subvention (373 500 euros) et signature d'un avenant à la convention d'objectifs avec l'association APOEC (11e) pour l'organisation de la 11e édition du Festival Paris Cinéma. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 SG 107-1]


Subvention (2 000 euros) à l'association Retour d' Image (11e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 SG 92-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Papier Gaché (20e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 476-1]


Subvention (50 750 euros) et avenant à convention avec l'association Cinémas Indépendants Parisiens (4e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 SG 65-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Paris-Louxor (18e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 497-1]


Subvention (4000 euros) à l'association La Semaine du son. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 SG 100-1]


Subvention (5000 euros) à l'association du Cinéma Indépendant pour sa Diffusion (ACID) (10e) afin qu'elle organise à Paris des séances hebdomadaires destinées à promouvoir les ¿uvres cinématographiques indépendantes et à favoriser la rencontre entre les cinéastes et le public. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 SG 102-1]


Subvention (78 500 euros) et avenant à convention avec l'association Enfances au cinéma (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 SG 66-1]


Attribution de la dénomination Jacqueline de Romilly à la bibliothèque Porte Montmartre (18e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 516-1]


Demande d'abrogation de la reconnaissance légale de la congrégation des Soeurs Notre-Dame de l'Assistance Maternelle (15e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DUCT 105-2]


Subvention (7 000 euros) à l'association des Restaurants du coeur - les relais du coeur de Paris (10e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 SG 93-1]


Subvention (1500 euros) à l'association Evropa Film Akt (14e) pour l'organisation de la 8ème édition du festival l'Europe autour de l'Europe. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 SG 86-1]


Subvention (45.000 euros) et avenant à la convention d'objectif avec l'association Polynotes 75 (11e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 384-1]


Subventions (3.502.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Forum des images (1er). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 SG 106-1]


Subvention (13 000 euros) à l'association Documentaire sur grand écran (19e) afin de soutenir le travail de mise en lumière du cinéma documentaire qu'elle mène tout au long de l'année à Paris. Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 SG 99-1]


Subventions (185 887 euros) à 30 associations porteuses de 41 emplois d'adultes relais Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DPVI 56-1]


Protocole fixant les conditions et modalités d'indemnisation amiable des dégâts occasionnés au local situé 22 avenue Parmentier (11e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DAC 345-1]


Désaffectation, déclassement et cession à la SEMAPA d'un terrain et d'un volume 8-12 place du Docteur Yersin dans la ZAC Joseph-Bédier - Porte d'Ivry (13e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DU 101-1]


Indemnisation amiable de l'assureur d'un particulier pour sa cave sinistrée suite à un dégât des eaux survenu dans la crèche sise 6/10, rue des jardiniers (12e). Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DFPE 333-1]


Mise en oeuvre d'une procédure de déclaration d'utilité publique sur les parcelles 73, 73bis et 75 boulevard Davout (20e) Déliberation / Conseil municipal / JUIN 2013 [2013 DU 74-1]


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