Location de l’immeuble 14, avenue du Père Lachaise - 11, rue Malte Brun (20e) à la société ELOGIE-Bail emphytéotique.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2014
[2014 DLH 1039-1]
Constitution de la banque de données de plans de réseaux de sous-sol de la voirie parisienne – marché de services – modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2014
[2014 DVD 1032-1]
Réhabilitation de logements sociaux 8-12 rue du Terrage (10e) - Octroi de la garantie de la Ville de Paris demandée par ICF La Sablière pour 219 logements.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2014
[2014 DLH 1034-1]
Arrêtés préfectoraux autorisant l'exploitation d'installations classées pour la protection de l'environnement - Communication.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2014
[2014 DEVE 1003-1]
Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris. Demande de subvention au Ministère de la Culture et de la Communication.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2014
[2014 DAC 1183-1]
Digues parisiennes de protection contre les crues de la Seine; Marché d'études relatif aux exigences réglementaires en matière de sécurité.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2014
[2014 DVD 1007-1]
Etats spéciaux d’arrondissement-Budget supplémentaire 2014- Modification du montant des dotations.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2014
[2014 DF 1017-1]
Subvention (13.000 euros) à l'Association Réseau européen des bibliothèques Judaica et Hébraica (9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2014
[2014 DAC 1115-1]
Autorisation d'exploiter des installations de combustion par la Société de Distribution de Chaleur de Clichy, 21, rue Fournier à Clichy-la-Garenne (92).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2014
[2014 DEVE 1028-1]
Prestations d’entretien, réparation et amélioration des ouvrages d'assainissement-Convention de groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris-Principe et modalités de passation
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2014
[2014 DPE 1022-1]
Vélib à Issy les Moulineaux. Déplacement et agrandissement d'une station. Avenant n°1 à convention cadre.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2014
[2014 DVD 1031-1]
Entretien des espaces verts parisiens attenants aux établissements municipaux et départementaux situés en Ile de France (lot 6 MEVEM)-Marché de services-Modalités de passation
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2014
[2014 DEVE 1022-1]
Cité Hauteville à Paris (10e). Demande de subvention de 30 000 euros auprès du Ministère de l'Intérieur pour la réalisation de travaux de voirie.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2014
[2014 DVD 1057-1]
Université Panthéon-Sorbonne (5e) - Mise en sécurité des garde-corps en façade – Autorisations d’urbanisme
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2014
[2014 DPA 1016-1]
