Lancement du projet urbain et du grand parc public de Chapelle Charbon - PNE (18e). Détermination des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable en vue de la création d’une ZAC
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DU 138-2]
Subventions (192.231 euros) et avenants avec l’association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 39-1]
Subvention (97.274 euros) et avenant n° 3 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e).
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 53-1]
Constat de désaffection, déclassement du domaine public et cession du lot 1-3 à la SEMAVIP dans la ZAC Porte Pouchet (17e).
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DU 141-1]
Garantie à première demande du service des intérêts et de l’amortissement d’un emprunt souscrit par la SEMAPA le 26 avril 2016.
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFA 94-1]
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de carburants par cartes accréditives et services annexes.
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFA 54-1]
VIATEL OPERATIONS SA, devenue ZAYO INFRASTRUCTURE FRANCE SA - Avenant n°2 à la convention conclue le 19 février 2007 pour l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris.
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFA 87-1]
Subvention ( 85 033 euros) et avenant n° 3 avec l’association Les Enfances pour la crèche parentale (18e).
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JUIN 2016
[2016 DFPE 83-1]
Réalisation 3, rue Germain Pilon (18e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLA-I par la RIVP.
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DLH 140-2]
Réalisation 210-222 rue de Tolbiac, 32-56 rue Barrault, 45-55 rue Vergniaud et 10-12 rue Guyton de Morveau (13e) d’un programme comportant 95 logements sociaux et une résidence étudiante par la RIVP.
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JUIN 2016
[2016 DLH 104-4]
Fixation de l'échelonnement applicable aux conseillers socio-éducatifs d'administrations parisiennes
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JUIN 2016
[2016 DRH 41-1]
Café, thé et sucre 100% issus de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable, et de consommables - Accord cadre de fournitures - Modalités de passation.
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFA 6-1]
Subvention (97 532 euros) et avenant n°3 avec l'association Gribouille Alésia pour la crèche collective (14e).
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JUIN 2016
[2016 DFPE 36-1]
Subvention (34.437 euros) et avenant n° 3 avec l'association La Maison de l’Enfance (16e) pour la halte-garderie (16e).
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 49-1]
Évolution des modalités de portage de l’aménagement du secteur Bercy Charenton par extension du périmètre du projet de ZAC (Paris 12ème).
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JUIN 2016
[2016 DU 124-1]
Subvention (28 145 euros) et avenant n°3 avec l’association Les petits lardons (10e) pour la crèche parentale (10e).
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 27-1]
Subventions et convention avec deux associations œuvrant pour la prévention de l’illettrisme, de l’échec scolaire et de l’exclusion.
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAC 337-1]
