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Juin 2016

Conseil Municipal

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Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

2016 DASES 275 G - Convention de mise à disposition de personnels du Département de Paris auprès du groupement d'intérêt public "Réinsertion et citoyenneté". Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

2016 DAE 57 G - Subvention (500.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec la Mission locale de Paris (18e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au déploiement des compteurs Linky. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au tunnel de l'Etoile. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Budget supplémentaire de fonctionnement municipal pour l'exercice 2016. -3 Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

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2016 DPE 14 - DFA - Budget annexe de l'Assainissement - Budget supplémentaire 2016. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

2016 DVD 54 - Marché d'enquêtes, relevés et saisies pour le plan de voirie de Paris. Modalités de passation. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Hommages et condoléances aux deux policiers assassinés. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Budget supplémentaire de fonctionnement départemental pour l'exercice 2016. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au soutien à l'association "Vaincre l'autisme". Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Annexe n° 1-2 Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

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Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au processus de paix entre israéliens et palestiniens. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Budget supplémentaire de fonctionnement départemental pour l'exercice 2016. -5 Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

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2016 DAE 228 - Subvention (15.000 euros) et convention avec l’association "Paris Europlace" pour le pôle de compétitivité "Finance Innovation" (1er). Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

2016 DFA 52-1° - Budget supplémentaire d'investissement municipal pour l'exercice 2016. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Adoption de comptes rendus. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

2016 PP 26 - Approbation du compte de gestion 2015 de M. le Directeur Régional des Finances Publiques d'Ile-de-France et du Département de Paris concernant les opérations de la Préfecture de police. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

Budget supplémentaire d'investissement départemental pour l'exercice 2016. -3 Débat / Conseil municipal / JUIN 2016

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Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif au cimetière de l'Ile des Pins. Débat / Conseil municipal / JUIN 2016