Groupement de commandes - Location-maintenance de machines à affranchir - Accord cadre de services - Modalités de passation.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFA 5-1]
Subvention (53 073 euros) et avenant n°3 avec l'association Les zèbres de l’Atlas (10e) pour la structure multi-accueil (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 28-1]
Subvention (67.122 euros) et avenant n°3 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e)
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 80-1]
Modifications statutaires et indiciaires relatives aux corps des cadres de santé paramédicaux et des techniciens de laboratoire cadres de santé
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DRH 43-1]
Réalisation 3, rue Germain Pilon (18e) d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 12 logements PLA-I par la RIVP.
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DLH 140-1]
Locaux 44 rue du Château Landon (10è) – Convention de transfert de gestion domaniale avec le Département de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DASES 16-1]
Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable aux puéricultrices d'administrations parisiennes
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DRH 46-1]
Réalisation 44/50 rue Pétion – 88 rue du Chemin Vert (11e) d’un programme de création d’un logement PLAI par Paris Habitat OPH.
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DLH 113-1]
Subvention (65.000 euros) et avenant à convention avec l'association Ensemble Intercontemporain (19e).
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JUIN 2016
[2016 DAC 117-1]
Réalisation 6-8 rue Dulac (15e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 48 logements par Immobilière 3F.
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DLH 130-1]
Subvention (68 228 euros) et avenant n°2 à l'association Origami pour la halte-garderie (12e).
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 30-1]
Subventions (13.000 euros) à trois associations organisant des salons du livre et du Fanzine.
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DAC 338-1]
Subventions (346.900 euros), conventions et avenant à convention avec cinq associations pour le fonctionnement de ludothèques parisiennes et pour l’animation de l’espace public en 2016
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 19-1]
Subvention (10 500 euros) et avenant à convention avec l'association CIDFF pour son dispositif "Femme en très grand danger".
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DDCT 16-1]
Subvention (102.302 euros) et avenant n° 3 avec l'association A.J.H.I.R (Aide aux Jeunes Handicapés pour une Insertion Réussie) (11e) pour la halte garderie (20e).
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Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DFPE 64-1]
Dispositions communes relatives à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris
Déliberation /
Conseil municipal /
JUIN 2016
[2016 DRH 58-1]
