Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Juin 2019

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -15 Débat / Conseil municipal / JUIN 2019

télécharger le pdf

.A.P. Débat / Conseil municipal / JUIN 2019

Vœu déposé par les groupes les Républicains et Indépendants et "100% Paris" relatif à la saisine des maires d'arrondissement sur les arrêts des lignes régulières de bus de tourisme. Débat / Conseil municipal / JUIN 2019

2019 PP 19 - Approbation du compte de gestion 2018 de M. le DRFIP d'Ile-de-France et du Département de Paris concernant les opérations de la P.P. (budget spécial de la P.P.). Débat / Conseil municipal / JUIN 2019

Vœu déposé par les groupes "100% Paris" et les Républicains et Indépendants relatif à une nouvelle politique des loyers des bailleurs sociaux. Débat / Conseil municipal / JUIN 2019

Voeu déposé par Mme SIMONNET relatif à la loi de transformation de la Fonction publique. Débat / Conseil municipal / JUIN 2019

Tableau des votes des groupes politiques. -4 Débat / Conseil municipal / JUIN 2019

télécharger le pdf

relatif à Vélib'. Débat / Conseil municipal / JUIN 2019

2019 DU 25 - Dénomination allée Mireille Knoll (11e et 20e). Débat / Conseil municipal / JUIN 2019

roupe Ecologiste de Paris relatif à une cartographie des arbres plantés et des espaces verts créés pendant la mandature. Débat / Conseil municipal / JUIN 2019

s présentés dans le cadre de l'appel à projets "politique de la ville". Débat / Conseil municipal / JUIN 2019

Débat / Conseil municipal / JUIN 2019

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à un référendum d'initiative partagée sur la privatisation d'Aéroports de Paris. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / JUIN 2019

Voeu déposé par le groupe LRI relatif à un afficheur déporté des compteurs électriques Linky. Voeu déposé par le groupe LRI relatif à la communication des informations de consommation des compteurs Linky. Débat / Conseil municipal / JUIN 2019

Débat / Conseil municipal / JUIN 2019

Vœu déposé par les groupes les Républicains et Indépendants et "100% Paris" relatif à une cartographie de la pollution au plomb à la suite de l’incendie de Notre-Dame. Vœu déposé par les groupes les Républicains et Indépendants et "100% Paris" relatif à un dépistage du saturnisme à la suite de l’incendie de Notre-Dame. Débat / Conseil municipal / JUIN 2019

Tableau des votes des groupes politiques. Débat / Conseil municipal / JUIN 2019

Vœu déposé par les groupes les Républicains et Indépendants et "100% Paris" relatif à une mise en demeure de Smovengo. Débat / Conseil municipal / JUIN 2019

Débat / Conseil municipal / JUIN 2019

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'expérimentation de dépose des feux tricolores dans le 14e. Débat / Conseil municipal / JUIN 2019