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Mai 2000

Conseil Municipal

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12 - II - Question d'actualité de M. DUMAIT et Mme TAFFIN, élus indépendants, à M. le Préfet de police concernant les relations entre les élus parisiens et la Préfecture de police Débat / Conseil municipal / MAI 2000

53 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / MAI 2000

18 - 2000, DFAE 62 - Communication de l'avis rendu par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la convention de délégation de service public conclue entre la Ville de Paris et la Société d'exploitation de l'Aquarium du Trocadéro pour la reconstruction et l'exploitation de l'Aquarium du Trocadéro Débat / Conseil municipal / MAI 2000

29 - 2000, JS 32 - Acompte sur la participation de la Ville de Paris aux dépenses de fonctionnement pour l'exercice 1999-2000 du centre d'animation "Valeyre" (9e). - Montant : 210.000 F Débat / Conseil municipal / MAI 2000

46 - 2000, DLH 90 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la conduite d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) dans le quartier "Roquette-Charonne" (11e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

133 - QOC 2000-371 Question de M. Alain DUMAIT, Mme Benoîte TAFFIN et M. Georges MESMIN, élus indépendants, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les dégradations occasionnées par les "tags" Débat / Conseil municipal / MAI 2000

10 - Examen des questions d'actualité Débat / Conseil municipal / MAI 2000

8 - Dépôt de questions d'actualité Débat / Conseil municipal / MAI 2000

114 - QOC 2000-363 Question de M. Jean-Marie LE GUEN et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'école élémentaire située 37, rue du Château-des-Rentiers (13e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

17 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / MAI 2000

130 - QOC 2000-368 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris à propos des plans de situation mis à la disposition des Parisiens Débat / Conseil municipal / MAI 2000

56 - Votes spécifiés par les groupes et les Conseillers non-inscrits de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / MAI 2000

79 - QOC 2000-372 Question de MM. Jean-Loup MORLÉ et Pierre GABORIAU à M. le Préfet de police sur le danger que représente pour les enfants la traversée de l'avenue Bugeaud au carrefour de la rue de la Pompe (16e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

115 - QOC 2000-364 Question de MM. Pierre CASTAGNOU, Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la dangerosité du carrefour formé par les rues d'Alésia, de la Tombe-Issoire, Sarrette et du Père-Corentin (14e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

63 - QOC 2000-313 Question de M. Philippe LAFAY à M. le Maire de Paris concernant la création d'un foyer d'hébergement pour travailleurs handicapés, 32, rue de Romainville (19e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000

54 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / MAI 2000

126 - QOC 2000-333 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Maire de Paris au sujet du bilan 1999 des personnes transportées par la R.A.T.P. dans Paris intra-muros Débat / Conseil municipal / MAI 2000

121 - QOC 2000-309 Question de Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux conditions de circulation du bus "96" dans le Marais Débat / Conseil municipal / MAI 2000

21 - 2000, DRH 16 - Modification de la délibération D. 1220, en date du 14 octobre 1996, modifiée, fixant la liste des corps de la Commune de Paris dont l'accès est ouvert aux ressortissants des Etats membres de la Communauté européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen Débat / Conseil municipal / MAI 2000

32 - 2000, JS 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres pour effectuer les travaux de mise en sécurité du centre sportif Jules-Noël (14e).2000, JS 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres pour effectuer les travaux de mise en sécurité du centre sportif Didot (14e) Débat / Conseil municipal / MAI 2000