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Mai 2006

Conseil Municipal

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Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 36]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture et la pose d’aménagements intérieurs de “type atelier” destinés aux véhicules utilitaires du parc des services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DMG 21]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris, et l’Assistance publique afin de réaliser une étude épidémiologique de suivi des employés du Service municipal d’actions de salubrité et d’hygiène (SMASH) de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DRH 27]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation d’une étude prospective sur l’évolution des moyens de production et de distribution d’eau à Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPE 37]

DF 129 - Prise de majorité par la Ville Paris au capital de la Société de gérance d’immeubles municipaux (SGIM). Mme Mireille FLAM et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH -]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 R. 16]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale avec l’association “R.S.I. La Ressource” (17e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 290]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Théâtre Paris 14”, 20, avenue Marc-Sangnier (14e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 62]

Subvention à l’”Association Franco-Chi-noise Pierre Ducerf” (3e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 315]

Goûter récréatif en maternelle - tarification à compter de la rentrée scolaire 2006-2007. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 86]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de dispositifs médicaux stériles et non stériles de prompts secours au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 PP 37]

Approbation du principe et des modalités d’aménagement des voiries connexes de la couverture du boulevard périphérique du secteur “Porte de Vanves - Porte Brancion” (14e et 15e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 10]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Institutions Ganone Yad” gestionnaire d’une crèche collective située 145, rue Saint-Maur (11e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 86.467 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 41]

Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DDEE 82]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d’achat aux caisses des écoles, des goûters fournis pour les enfants durant le temps périscolaire, “le goûter récréatif”, dans les écoles maternelles de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 43]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Musique en Sorbonne-Chœur et orchestre de l’Université Paris-Sorbonne, dont le siège social est situé 2, rue Francis de Croisset (18e), au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 41]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au transfert d’un permis de construire de l’association Paris Jean-Bouin CASG à la société Team Lagardère sur le site Jean-Bouin, 20 à 40, avenue du Général-Sarrail (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 275]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 R. 13]

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à l’association Life-Live, dont le siège social est situé 11, rue Vitruve (20e), une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 254]

Autorisation à M. le Maire de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Bout’chou 14” gestionnaire d’une crèche collective située au 9-11, rue de la Santé (13e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 33.421 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DFPE 47]