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Mai 2006

Conseil Municipal

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Attribution d’une subvention au profit de l’association “Montmartre en Europe” sise 9, rue Duc (18e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 SGRI 18]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la cession des droits d’auteur des ayants droit du photographe André Zucca pour la numérisation et la diffusion à titre gracieux de négatifs conservés par la Bibliothèque historique de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 269]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 136-22°]

Autorisation à M. le Maire de Paris : de signer un avenant au marché relatif à la réalisation d’une étude préopérationnelle et à la conduite d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) dans le quartier “Chapelle” (18e), afin d’assurer le suivi des dossiers ouverts pendant cette opération ; de rembourser à l’association “PACTE de Paris” les frais de location du local du 6, rue Ordener (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 42]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “A bientôt Belleville” du quartier Fontaine au Roi/Ternaux Jacquard (11e) une convention.- Attribution des subventions correspondantes. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPVI 14]

DF 82-5° - Avis favorable à l’acquisition des parcelles appartenant à l’O.P.A.C. de Paris et situées 8 et 1416 (en partie), rue des Rosiers (4e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DU -]

Subventions à 4 associations sportives du 14e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 29]

Subventions à des organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 7]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Les Métamorphoses singulières” (9e), un avenant à la convention triennale d’objectifs du 23 décembre 2004 relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement du Grand Parquet, 20, rue du Département (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DAC 77]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association S.O.S. attentats S.O.S. terrorisme une convention annuelle d’objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPP 3]

Vœu pour l’interdiction de procédés multimédias intrusifs sur le mobilier publicitaire municipal. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 132]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Comité de Paris de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 152]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir portant sur l’immeuble communal sis 20 rue du Chalet (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DLH 67]

Subvention à l’association “Orchestre et chœur des universités de Paris” (OCUP). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DASCO 107]

Renouvellement partiel du Conseil de la Citoyenneté des Parisiens non communautaires. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DPVI 45]

Vœu demandant d’étudier le classement en périmètre Paris respire du secteur parisien des Puces. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 V. 161]

Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de mise en peinture de garde-corps, de portes d’ouvrages et de candélabres du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 139]

Subventions à 12 associations du 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 26]

Subventions à 18 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DJS 6]

Approbation du principe de l’opération d’aménagement des avenues Léon Gaumont et Benoît Frachon (20e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux de voirie relatif à l’opéra-tion. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Département de Paris et de solliciter les subventions auprès de la région d’Ile de France. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2006 [2006 DVD 83]