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Mai 2007

Conseil Municipal

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de transfert aux marchés de maintenance et d’installation des équipements de protections électroniques contre les intrusions et les incendies conclus avec la société ADT Télésurveillance S.A., au profit de la société ADT France S.A. suite à la fusion des deux sociétés et de l’absorption de la première par la seconde. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DPJEV 79]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale 2006-2008 signée avec l’association “Inter Film”. - Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DJS 286]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer en procédure d’appel d’offres ouvert un accord-cadre en 6 lots relatif aux marchés d’impression de différents supports pour la communication et l’information de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DGIC 7]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Jean-Baptiste Baillière, 19, rue Haute-feuille (6e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DAC 231]

Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DPVI 15]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de consommables d’imprimerie en trois lots distincts, destinés à l’imprimerie de la Préfecture de Police de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 PP 30]

Subvention exceptionnelle à la Fédération française handisport et approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DJS 148]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Club Sportif Multisport du 20e” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DJS 211]

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’”Association d’éducation populaire Notre-Dame des Champs - Montparnasse rencontres” (6e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DDATC 54]

Approbation du principe d’indemnisation de la Société Idex Energies pour l’exécution par substitution à l’entreprise Idex Energie Services des marchés relatif à l’exploitation des installations de génie climatique de 21 établissements balnéaires municipaux et à l’exploitation d’installations de génie climatique dans 24 équipements de diverses directions de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DPA 107]

Subvention à l’”Académie des Sports” (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DJS 82]

Approbation du principe de réalisation des travaux de végétalisation de la toiture-terrasse de la Mairie du 17e arrondissement, 16-20, rue des Batignolles (17e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DPA 63]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert pour la fourniture de transpalettes et chariots, pièces détachées, accessoires et produits, des prestations de maintenance sur demande et location de transpalettes en 4 lots séparés, destinés aux services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DALIAT 9]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les Yeux de l’Ouie située 197 rue Championnet - 75018 Paris, afin d’aider le développement du projet Espace public à la Maison d’arrêt de la Santé. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 SG 79]

Subvention de fonctionnement de 800 euros à l’Union Nationale des Associations de Déportés, Internés et Familles de Disparus - U.N.A.D.I.F. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DASES 45]

Subventions à 2 associations du 19e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DJS 317]

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association des cités et régions pour le recyclage et la gestion durable des ressources (ACR+) et versement de la cotisation pour l’année 2007. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DPE 43]