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Mai 2007

Conseil Municipal

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Subventions à deux associations de jeunesse du 18e arrondissement au titre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DJS 301]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation d’un tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’un sinistre dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, en sa qualité de propriétaire. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DLH 74]

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Centre d’Action Sociale Notre-Dame des Anges” (6e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DDATC 57]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des systèmes de manutention des pompes à la Fontaine de Varsovie sise place de Varsovie (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DPA 47-2°]

Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DJS 2]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société de gérance d’immeubles municipaux un bail emphytéotique portant location de 60 lots de copropriété communaux dépendant de l’immeuble sis 70, rue Léon-Frot et 2, rue de la Folie-Regnault (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DLH 85]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer des marchés pour la réalisation de travaux d’aménagement et de mise aux normes de la cuisine de la préfecture de police. - Individualisation d’une autorisation de programme de 369.392,00 euros TTC pour financer ces opération à la Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 PP 39]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché passé conformément aux dispositions de l’article 30 du code des marchés publics, avec l’association “Les MJC en Ile de France - Fédération régionale” pour assurer la gestion d’un nouveau centre d’animation situé 9, rue Simon Lefranc (4e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DJS 305]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture de prestations de maintenance de photocopieurs de marques KONICA MINOLTA et NRG, acquis d’août 2003 à juillet 2006, en 2 lots séparés, en usage dans l’ensemble des services et des établissements scolaires de la Mairie de Paris, les mairies d’arrondissement et les services rattachés disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DALIAT 15]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 3 logements PLUS situé 13-15, rue du Nord (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DLH 30-2°]

Substitution de la dénomination “rue du Cinéma” à celle de “Grande Galerie” au niveau -3 du Forum des Halles dans le 1er arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DU 86]

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “La Maison du Partage” située dans le 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DDATC 119]

Approbation du principe d’un mandat de collecte de fonds à la société SOMUPI pour l’encaissement des sommes dues par les usagers “Vélib”. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Autorisation à M. le Maire de Paris de négocier et de signer avec le STIF la convention concernant l’utilisation technique des différents pass Navigo dans le cadre du dispositif “Vélib”. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DVD 137]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par Mme Jeannine TAIEB, exploitante de l’établissement à l’enseigne “COOKIES”, pour les salariés de l’établissement situé 107, avenue de Saint-Ouen (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DDEE 142]

Réalisation par la SIEMP des programmes de construction de 3 logements PLUS situé 13-15, rue du Nord (18e) ; 3 logements PLS situé 19, rue du Nord (18e) ; 3 logements PLS et 3 ateliers d’artistes situé 14 à 18, rue Emile-Chaine (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement des programmes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DLH 30-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Agence pour la Promotion de la Création Industrielle” (A.P.C.I.) prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DDEE 76]

Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer l’avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société ECB pour les travaux de rénovation de deux étages courants, de l’ensemble des blocs sanitaires du rez-de-chaussée au 5ème étage et de 200m² d’archives, situés dans les étages, à déplacer vers les sous-sols de l’immeuble situé 12/14 Quai de Gesvres Paris 75004 (lot n°1 : démolition, maçonnerie, carrelage et faux plafonds). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 PP 26]

Autorisation donnée au Maire de Paris de conclure des conventions de partenariat pour l’exposition “Dalida, une vie…”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DGIC 4]

Remplacement de membres de la commission consultative des services publics locaux de la Ville de Paris au titre des associations locales. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DDATC 130]

Subvention à l’association “Odysséa Organisation”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DJS 81]