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Mai 2007

Conseil Municipal

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Subventions annuelles de fonctionnement à 16 associations sportives parisiennes handisport. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DJS 58]

Création d’un billet combiné donnant à accès à deux expositions temporaires organisées simultanément dans un musée de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DAC 170]

Autorisation au Maire de Paris de signer avec l’association Ensemble Intercontemporain dont le siège social est situé 223, avenue Jean Jaurès (75019 Paris), un premier avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DAC 23]

Association “Le Repaire des Lutins” ayant son siège social 19, rue Henri Duvernois à Paris 20ème. - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association pour la restructuration et l’extension de 4 places de sa crèche parentale de 16 places sise 19, rue Henri Duvernois à Paris 20ème. - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 389.509 euros dans le cadre de cette convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DFPE 174]

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “L’ATELIER DES ENFANTS” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 19ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 37.644 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DFPE 78]

Vœu relatif au projet de décret portant sur l’ex-périmentation des EPEP (Etablissements publics d’en-seignement primaire). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 V. 132]

Subvention de fonctionnement de 5.335 euros à l’Association Départementale des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc, de Paris - ADCPG - CATM de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DASES 33]

Fixation de droits pour l’obtention d’images vidéo provenant du fonds documentaire audiovisuel de la Ville de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DGIC 8]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 2, square Alfred Capus (16ème) lots 761 et 733 - ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DLH 78]

Subvention à l’”Association Do Jeunes”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DJS 321]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un avenant N°1 à la convention de fonctionnement avec l’association “BABILLAGES” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 11ème arrondissement.- Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 80.994 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DFPE 82]

Subvention de fonctionnement de 750 euros au Comité du 14ème arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. du 14e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DASES 27]

DPE 59 - Projet de coopération décentralisée “De l’eau potable pour tous”, signature de la convention de coopération avec la municipalité de Phnom Penh et la Régie des Eaux de Phnom Penh. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 SGRI 22]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 R. 17]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par l’EURL “Parfums et Senteurs du Pays Basque” pour l’exploitation d’une boutique de parfums et cosmétiques située 18, place des Vosges (4e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DDEE 153]

Réalisation par la RIVP d’une opération d’acquisition en VEFA de 12 logements PLUS située 79, rue Pierre-Demours (17e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DLH 83-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 04/41099 passé avec la Société Normande de Couverture Plomberie SNCP (SA) en vue de substituer la Société Normande de Couverture Plomberie - SNCP (SAS) à la Société Normande de Couverture Plomberie - SNCP (SA) pour les travaux de restauration du chevet Nord de l’église Saint Germain l’Auxerrois (1er) - Lot n° 1 : “Installations de chantier, échafaudages, parapluie, couverture, métallerie”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DAC 193]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Studio Galande, 42 rue Galande - 75005 Paris, au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 SG 76]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à l’association “Société de Port-Royal”, 169, rue Saint-Jacques (5e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DAC 155]

Subvention de fonctionnement de 900 euros au Comité d’entente des Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 19ème arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2007 [2007 DASES 41]