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Mai 2008

Conseil Municipal

Débat

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2008, Voeu déposé par l’Exécutif relatif à la votation citoyenne pour obtenir le droit de vote et d’éligibilité des résidents étrangers non communautaires, aux élections locales. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, DDEE 38 - Subvention au Groupement d’Intérêt Economique (GIE) Masséna (13e) pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007. Montant : 21.800 euros. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, DAC 32 - Subvention à la SARL “Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts” pour l’organisation de la troisième édition du festival “Du Bouge au Conservatoire” et des soirées mensuelles “Ouvrez les guillemets” en 2008 (11e). - Montant : 15.000 euros. Vœu déposé par MM. Patrick BLOCHE et Georges SARRE. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, SGCP 5 - Modalités de prise en charge des frais de transport, de mission et de réception des conseillers de Paris et adjoints au maire d’arrondissement. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Dépôt de questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Voeu déposé par le groupe communiste relatif au caractère social des logements appartenant à France Telecom au 8 rue Boucry (18e). Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, DPA 131 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle et d’extension du groupe scolaire 8/10, rue Lamoricière (12e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre correspondant et demandes de permis de démolir et de construire. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Hommages à M. Lionel Drexler. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, DDEE 107 - Résolution conventionnelle entre la Ville de Paris et la SEMAEST du traité de concession du 21 décembre 2007 concernant l’opération d’aménagement et de développement économique sur les secteurs “Quartier Latin” (5e et 6e) “Entre Deux Gares” et “Lancry” (10e) “Daumesnil-Félix Eboué” (12e) et “Jonquière-Epinettes” (17e). - Approbation d’un traité de concession avec la SEMAEST concernant l’opération d’aménagement et de développement économique sur les mêmes secteurs et autorisation à M. le Maire de Paris de signer le nouveau traité de concession. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif aux zones touristiques de Paris et aux commerces à caractère culturel. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, DAC 62 - Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Pierre Mendès France, 23, rue Conseiller Collignon (16e). Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, DLH 31 - Location par bail emphytéotique à la société “Batigère Ile-de-France” de divers lots communaux dépendant de l’immeuble en copropriété 37 bis, rue de Montreuil (11e). Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, DLH 39 - Signature d’un avenant au bail emphytéotique conclu avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris portant location de l’immeuble communal, 62, rue Nicolo (16e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au projet de délibération DLH 39. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, IV - Question d’actualité posée par le groupe Centre et Indépendants à M. le Marie de Paris concernant la profusion des “faux taxis” à Paris. Débat / Conseil municipal / MAI 2008

2008, DU 1 - Approbation du principe de passation d’un marché à bons de commande de prestations intellectuelles d’études de prospective et d’analyse urbaines. Débat / Conseil municipal / MAI 2008