Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Mai 2009

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Engagement de la Ville de Paris dans la campagne “Territoires de commerce équitable” en vue de sa labellisation. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDEE 116]

Vœu relatif à la démolition de l’immeuble sis 31, avenue de la Porte de Saint-Ouen. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 135]

Don d’un véhicule réformé du parc automobile des TAM à la Protection Civile de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DALIAT 9]

Subvention à l’association BATIGNOLLES EN FETE (17ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDEE 107]

Vœu relatif aux hôtes et hôtesses d’accueil pour l’Exposition universelle Shanghai 2010 (DDEE 110). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 154]

Vœu relatif aux violences homophobes. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 167]

Approbation et signature d’un contrat de transaction avec la société Jardins Ile-de-France, relatif au paiement de diverses factures émises au-delà du maximum du marché passé entre ladite société et la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DEVE 33]

Signature d’une convention avec le Cinéma Saint André des Arts pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 79]

Subventions à douze associations du 9ème arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 29]

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature d’un marché à bons de commande de prestations de service de conception et de réalisation de pupitres d’information et d’orientation visuels, tactiles et sonores pour des bâtiments de la Ville de Paris. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DPA 179]

Subvention à l’association “Compagnie Les Petits Chantiers” pour le spectacle jeune public En chair et en masques présenté au Centre Mandapa (13e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 103]

DF 28-1° - Cession à la commune de Pantin des parcelles cadastrées A n°77, A n°79, A n°80 et A n°83, terrains d’assiette de la maison de quartier des Courtillières et de voiries à Pantin (Seine-Saint-Denis). M. Pierre MANSAT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DU -]

Subventions à deux associations du 1er arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 21]

Vœu relatif au collectif “Associations en danger” contre le désengagement de l’Etat. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 165]

Approbation du principe de la constitution du groupement de commandes pour doter la Mairie de Paris et le Département de Paris de cartes d’achat. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d’en assurer les missions de coordonnateur. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DF 50]

Signature d’une convention avec l’association “Unis-Cité Ile-de-France” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 230]

Signature d’une convention avec la S.A.S. Cinéma Mac-Mahon pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 75]

Désignation d’une personnalité qualifiée au sein du conseil d’administration de l’Etablissement public de coopération à caractère industriel et commercial “ 104 Cent Quatre “. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 R. 37]

Avis du Conseil de Paris sur la proposition de périmètre du Schéma d’ Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) “Marne Confluence”. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DPE 53]

Vœu relatif au programme envisagé sur la parcelle Education nationale du GPRU de la Porte Pouchet (17e). Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 136]