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Mai 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention au profit de l’Organisation Pan-Africaine de Lutte contre le Sida (OPALS) pour trois programmes dans le domaine de la lutte contre le VIH/Sida au Togo, au Gabon et en Côte d’Ivoire. Signature d’une convention définissant les modalités d’attribution et d’utilisation de cette subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SGRI 37]

Avenant au bail emphytéotique consenti à la Foncière Habitat et Humanisme, portant location des lots domaniaux dépendant des immeubles en copropriété situés 26, rue du Rendez-Vous (12ème), 2-2bis, cité Debergue (12ème) et 127-129, rue Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DLH 73]

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “programme Solidarité-Eau” (pS-Eau). Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DPE 7]

Lancement d’un marché article 30 relatif à l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 9-11, rue Erlanger (16e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DFPE 275]

Signature d’une convention avec l’association “Nicolaïte de Chaillot” (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 104]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS STG GARNIER-THIEBAUT pour l’exploitation de son magasin à l’enseigne “GARNIER-THIEBAUT” situé 79, boulevard Raspail à Paris 6ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDEE 143]

Subvention à l’association “La Voie des Livres” (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 136]

Subventions à 11 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DASCO 41]

Subventions à quatre associations du 12e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 36]

Subvention à l’association “Jeunes Insertion XV”. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 362]

Subvention - Fonds du Maire - à l’association Sainte-Geneviève de Saint-François-Xavier du 7e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDATC 22]

Subvention de fonctionnement attribuée à l’association “Médecins du Monde”, pour son “programme d’amélioration de la santé des enfants des rues, de lutte contre les IST et le VIH/SIDA, de prise en charge de la santé de la reproduction et de protection des filles des rues dans 3 districts de Kinshasa”, en République Démocratique du Congo. - Signature d’une convention pour l’attribution de cette subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SGRI 15]

Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT - OPH” d’un lot de volume communal dépendant de l’immeuble situé 60-62, rue de Passy (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DLH 64]

Signature d’une convention avec l’association “En Avant de Paris” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 74]

Subvention à l’association Chœur d’oratorio de Paris (12e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 158]

Signature de la convention relative au plan Paris lecture entre la Ville de Paris et le Rectorat de l’Académie de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DASCO 84]

Signature d’une convention avec la SARL Cinéma Saint Lambert pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le Cinéma Saint Lambert. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 78]

Signature de deux avenants aux lots n°2 et 5 du marché de fourniture et pose de matériels sportifs lourds (27.01) et fourniture de petits matériels sportifs (27.71) destinés à divers établissements de la Ville de Paris passés avec les sociétés Camma Sport et Ag Plus. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 217]

Signature d’une convention avec l’association “ Les Enfants de la Goutte D’Or “ pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 109]

Subvention à l’association “18 en scènes”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDEE 2]