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Mai 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical présentée par la SAS GUCCI FRANCE, domiciliée 7 rue Léonce Reynaud à Paris 16ème, dans le cadre d’une vente privée qui aura lieu le dimanche 17 mai 2009, à la Porte de Versailles - Pavillon 8 - à Paris 15ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDEE 127]

Signature de la convention 2009 avec l’association PARIS ILE-DE-FRANCE Expo 2010 Shanghai. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDEE 110]

Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d’être perçue par le conseiller de Paris exerçant les fonctions de président du conseil d’administration de la Régie immobilière de la ville de Paris (RIVP). M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SGCP 4]

Vœu relatif à l’octroi d’une aide exceptionnelle à destination du Sri Lanka. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 141]

Vœu relatif à la mise en place d’une évaluation du dispositif du RSA à Paris. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 V. 128]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Comité des Fêtes et de Solidarité” du 8e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDATC 77]

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Comité d’Entente des Associations de Combattants et Victimes de Guerre” du 12e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDATC 66]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SA Les Ecrans de Paris pour les cinémas l’Arlequin (6e), l’Escurial (13e), le Majestic Bastille (11e) et le Reflet Médicis (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 74]

Approbation du principe et des modalités d’un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la société Jet Chef en règlement de prestations complémentaires de la société Jet Chef. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 SG 67]

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Comité parisien d’éthique funéraire. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 R. 31]

Approbation du principe et du lancement d’un marché sur appel d’offres ouvert, relatif au financement et à la gestion des prêts sociaux aux agents de la Commune et du Département de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DRH 20]

Subvention à l’association “L’ange d’Or Création artistique et animation” pour le spectacle “Le vieux qui lisait des romans d’amour” présenté au Théâtre du Lucernaire (6e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 98]

Acquisition en état de futur achèvement auprès de la RIVP d’une école et de ses 2 logements de fonction, dans un ensemble immobilier projeté sur le lot M9C dans la ZAC “Paris Rive Gauche” (13ème). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DU 22]

Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS POUR L’ANIMATION DE LA PLACE DES FETES (ACPF) (19ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDEE 102]

Subventions à douze associations du 18e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DJS 46]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Le Trempoline” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Le Trempoline” (5e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DFPE 241]

Subvention Fonds du Maire à l’association “Entraide Scolaire Amicale” du 12e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DDATC 70]

Signature d’un avenant à la convention du 12 février 2009 avec l’association “Théâtre de la Marionnette à Paris” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DAC 42]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l’association “programme Solidarité-Eau”. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 DPE 23]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission d’appel d’offres du groupement de commande constitué entre la Ville de Paris et la Communauté d’agglomération de Plaine Commune pour la réalisation d’études conjointes. Déliberation / Conseil municipal / MAI 2009 [2009 R. 28]